Décret présenté par les comités ecclésiastique et d'aliénation concernant une circulaire de la municipalité de Douai lors de la séance du 12 décembre 1790

Bouteville-Dumetz Gislain-Louis. Décret présenté par les comités ecclésiastique et d'aliénation concernant une circulaire de la municipalité de Douai lors de la séance du 12 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 417