Add to ORKGBouteville-Dumetz Gislain-Louis. Décrets portant aliénation de domaines aux municipalités de Thiville et du Mée lors de la séance du 22 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 637-638
Décret portant ventes de domaines nationaux à plusieurs municipalités, lors de la séance du 27 décem...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Décret portant vente de domaines nationaux à la municip...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Décrets portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séanc...
Boutteville-Dumetz Louis. Décrets portant aliénation de domaines aux municipalités de Thiville et du...
Boutteville-Dumetz Louis. Décret portant aliénation de domaines nationaux à la municipalité de Chart...
Décret portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 23 décembre 1790. In: Archives...
Décret portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 26 décembre 1790. In: Archives...
Décret portant aliénation de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 19 se...
André Antoine Balthazar d'. Décret portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 22...
Décret portant aliénation de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 15 se...
Décret portant vente de domaines nationaux à la municipalité de Die, lors de la séance du 19 décembr...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de, Barnave Antoine. Décret portant aliénation de do...
Décret portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 15 mai 1791. In: Archives Parl...
Décret portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 16 janvier 1791. In: Archives ...
Décret portant aliénation de domaines nationaux à diverses municipalités, proposé par le comité d'al...
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