Add to ORKGDécret, proposé par le comité ecclésiastique, relatif à la circonscription des paroisses de diverses villes, lors de la séance du 15 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 251-253
Renvoi au comité ecclésiastique de la réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collèg...
Gouttes Jean-Louis. Démission de plusieurs députés du comité ecclésiastique, lors de la séance du 6 ...
Décret sur la circonscription de diverses paroisses, lors de la séance du 4 mai 1791. In: Archives P...
Décret, proposé par le comité ecclésiastique, relatif à la circonscription des paroisses de diverses...
Despatys de Courteille Pierre-Étienne. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription des pa...
Renvoi au comité ecclésiastique de la pétition des vicaires des paroisses supprimées, lors de la séa...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription de diverses paroisses,...
Décret du comité ecclésiastique portant fixation des paroisses de la ville d’Autun, lors de la séanc...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret du comité ecclésiastique relatif à la circonscription des paroisses de...
Décret sur la circonscription des paroisses de la ville d’Evreux, lors de la séance du 5 avril 1791....
Lanjuinais Jean Denis. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription de diverses paroisses,...
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Legrand Jérome. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription de diverses paroisses, lors d...
Décret sur les circonscriptions de diverses paroisses, lors de la séance du 5 mai 1791. In: Archives...
Décret relatif à diverses procédures commencées contre des ecclésiastiques ou laïques, lors de la sé...
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