Gouttes Jean-Louis. Démission de plusieurs députés du comité ecclésiastique, lors de la séance du 6 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 413
Décret sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors de la séance du 8 janvier 1791. In...
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Décret du comité ecclésiastique portant fixation des paroisses de la ville d’Autun, lors de la séanc...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret du comité ecclésiastique sur les ecclésiastiques fonctionnaires public...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription de diverses paroisses,...
Chasset Charles Antoine. Décret du comité ecclésiastique portant que les prédicateurs sont tenus de ...
Décret sur le délai donné aux ecclésiastiques pour prêter serment, lors de la séance du 3 janvier 17...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret du comité ecclésiastique relatif à la circonscription des paroisses de...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret du comité ecclésiastique relatif à la circonscription des paroisses de...
Lanjuinais Jean Denis. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription de diverses paroisses,...
Despatys de Courteille Pierre-Étienne. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription des pa...
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Lanjuinais Jean-Denis. Décret du comité ecclésiastique sur les paroisses de Tours, Quimper, Nevers e...
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Gouttes Jean-Louis. Décret sur les billets de la Caisse d'escompte, lors de la séance du 8 mai 1790....
Décret sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors de la séance du 8 janvier 1791. In...
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