Add to ORKGDécret sur le délai donné aux ecclésiastiques pour prêter serment, lors de la séance du 3 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 7
Décret relatif aux établissements ecclésiastiques que les étrangers possèdent en France, lors de la ...
Décret du 16 janvier 1790 concernant la déclaration des biens ecclésiastiques. In: Archives Parlemen...
Clôture de la séance du 22 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série...
Décret sur l’imposition des ecclésiastiques en l’année 1790, lors de la séance du 8 janvier 1791. In...
Décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n...
Décret du comité ecclésiastique portant fixation des paroisses de la ville d’Autun, lors de la séanc...
Gouttes Jean-Louis. Démission de plusieurs députés du comité ecclésiastique, lors de la séance du 6 ...
Chasset Charles Antoine. Décret du comité ecclésiastique portant que les prédicateurs sont tenus de ...
Députés du clergé empêchés de prêter serment, lors de la séance du 5 janvier 1791. In: Archives Parl...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret du comité ecclésiastique sur les ecclésiastiques fonctionnaires public...
Décret sur l’aperçu de la dépense des trois premiers mois de 1791, lors de la séance du 14 janvier 1...
Despatys de Courteille Pierre-Étienne. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription des pa...
Décret privant de traitement les fonctionnaires ecclésiastiques qui auraient rétracté ou rétracterai...
Décrets du comité ecclésiastique portant division des paroisses des villes de Sens, d’Auxerre et d’A...
Leleu de la Ville au Bois Claude-Antoine. Déclaration de divers ecclésiastiques du diocèse de Paris ...
Décret relatif aux établissements ecclésiastiques que les étrangers possèdent en France, lors de la ...
Décret du 16 janvier 1790 concernant la déclaration des biens ecclésiastiques. In: Archives Parlemen...
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