Add to ORKGRenvoie aux comités des recherches et ecclésiastique de la délibération des administrateurs du département du Puy-de-Dôme lors de la séance du 13 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 433
Renvoi au comité ecclésiastique du rapport sur le sort des curés et vicaires, lors de la séance du 2...
Renvoi au comité ecclésiastique du rapport sur le sort des curés et vicaires, lors de la séance du 2...
Décret du comité ecclésiastique portant fixation des paroisses de la ville d’Autun, lors de la séanc...
Renvoie aux comités des recherches et ecclésiastique de la délibération des administrateurs du dépar...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Délibération des administrateurs du département du Puy-de-Dôme co...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Délibération des administrateurs du département du Puy-de-Dôme co...
Renvoi au comité des recherches d'une adresse du directoire de le Seine-inférieure, lors de la séanc...
Renvoi au comité ecclésiastique de la pétition des vicaires des paroisses supprimées, lors de la séa...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Renvoi au comité des recherches d'une adresse du directoire de le Seine-inférieure, lors de la séanc...
Renvoi au comité des recherches de deux dénonciations, lors de la séance du 14 octobre 1790. In: Arc...
Ajournement de la délibération sur la continuation des pouvoirs des députés membres du comité des re...
Renvoi au comité militaire de l'adresse des volontaires de la ville d’Issoire, chef-lieu de district...
Voulland Jean-Henri. Renvoi aux comités des rapports et des recherches des pièces de la dénonciation...
Ajournement de la délibération sur la continuation des pouvoirs des députés membres du comité des re...
Renvoi au comité ecclésiastique du rapport sur le sort des curés et vicaires, lors de la séance du 2...
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Décret du comité ecclésiastique portant fixation des paroisses de la ville d’Autun, lors de la séanc...
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