Cette thèse révèle que les racines de l’identité franco-ontarienne émergent durant l’entre-deux-guerres. L’analyse systématique de plus de 6000 éditoriaux du Droit, permet d’établir qu’il existe déjà des fissures au sein du Canada français, et ce, bien avant la « rupture » des années 1960. Ancré dans la communauté intellectuelle canadienne-française de l’époque, le discours soutenu par les éditorialistes montre la coexistence d’un nationalisme canadien, d’un nationalisme canadien-français et d’une identité franco-ontarienne qui s’affirme déjà dès les années 1920. Mis sur pied en mars 1913 pour combattre le Règlement XVII, Le Droit a mené une lutte pour la survivance des Canadiens français de l’Ontario qui n’a connu aucun essoufflement duran...
La Cour interaméricaine des droits de l’homme, lorsqu’elle est évoquée, n’a pas fait l’objet d’une é...
Depuis l'avis rendu le 20 août 1998 par la Cour suprême du Canada sur le renvoi relatif à la sécessi...
Dans l’arrêt R. c. Powley, la Cour suprême du Canada reconnaissait à une communauté Métis le droit d...
Depuis la Déclaration de Vienne, adoptée en 1993, le principe de l’égalité hiérarchique entre les di...
La recherche analyse le traitement réservé aux demandeurs d'asile au Canada.Plus spécialement, elle ...
Le régime fédéral canadien accorde aux deux ordres de gouvernement, fédéral et provincial, une compé...
Le 8 juin 2007, la Cour suprême du Canada renversait sa jurisprudence des vingt dernières années en ...
Selon une approche classique avec des éléments de droit comparé, l'auteur tente de trouver un meille...
Le 8 septembre 1760, la capitulation de Montréal marque la fin de la souveraineté française au Canad...
Les Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux ont décidé de consacrer leur treizième numér...
Thèse en cotutelle : Université Laval, Québec, Canada et Université Toulouse 1 Capitole, Toulouse, F...
La nature du droit applicable après la Conquête anglaise de la Nouvelle-France a suscité de multiple...
L’esclavage est une institution particulière réduisant l’Homme à l’état d’outil animé. La France et ...
Cette étude de la presse franco-ontarienne entre 1969 et 1982 s’intéresse à la persistance de la réf...
Tous les comparatistes et, plus généralement encore, tous les juristes soucieux de la cooperation ju...
La Cour interaméricaine des droits de l’homme, lorsqu’elle est évoquée, n’a pas fait l’objet d’une é...
Depuis l'avis rendu le 20 août 1998 par la Cour suprême du Canada sur le renvoi relatif à la sécessi...
Dans l’arrêt R. c. Powley, la Cour suprême du Canada reconnaissait à une communauté Métis le droit d...
Depuis la Déclaration de Vienne, adoptée en 1993, le principe de l’égalité hiérarchique entre les di...
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