Add to ORKGDécret relatif à l'imposition du territoire d'Amance, lors de la séance du 24 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 246-247
Renvoi au comité des impositions d'une adresse sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 12 octobre...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Vernier Théodore. Décret sur les rôles d'impositions du ci-devant Languedoc, lors de la séance du 23...
Décret relatif à l'imposition du territoire d'Amance, lors de la séance du 24 août 1790. In: Archive...
Lompré Claude Bénigne. Décret relatif aux impositions, lors de la séance du 25 mai 1790. In: Archive...
Vernier Théodore. Décrets relatifs à des impositions par diverses localités, lors de la séance du 17...
Décret relatif à l'établissement d'éducation et d'enseignement des sourds et muet, lors de la séance...
Vernier Théodore. Décrets autorisant diverses impositions locales, lors de la séance du 29 mai 1790....
Décret sur la perception des impositions, lors de la séance du 12 septembre 1790. In: Archives Parle...
Décret relatif à la municipalité de Mauriac, lors de la séance du 18 septembre 1790. In: Archives Pa...
Ajournement du décret autorisant diverses impositions pour la ville de Montbrison, lors de la séance...
Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'. Renvoi au comité des impositions du mémoire de M. Lamerville lo...
Décret du 17 décembre 1789 concernant les impositions du Dauphiné. In: Archives Parlementaires de 17...
Décret du 25 septembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premiè...
Présentation du décret sur les impositions de 1790 à la sanction royale, lors de la séance du 3 févr...
Renvoi au comité des impositions d'une adresse sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 12 octobre...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Vernier Théodore. Décret sur les rôles d'impositions du ci-devant Languedoc, lors de la séance du 23...
Décret relatif à l'imposition du territoire d'Amance, lors de la séance du 24 août 1790. In: Archive...
Lompré Claude Bénigne. Décret relatif aux impositions, lors de la séance du 25 mai 1790. In: Archive...
Vernier Théodore. Décrets relatifs à des impositions par diverses localités, lors de la séance du 17...
Décret relatif à l'établissement d'éducation et d'enseignement des sourds et muet, lors de la séance...
Vernier Théodore. Décrets autorisant diverses impositions locales, lors de la séance du 29 mai 1790....
Décret sur la perception des impositions, lors de la séance du 12 septembre 1790. In: Archives Parle...
Décret relatif à la municipalité de Mauriac, lors de la séance du 18 septembre 1790. In: Archives Pa...
Ajournement du décret autorisant diverses impositions pour la ville de Montbrison, lors de la séance...
Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'. Renvoi au comité des impositions du mémoire de M. Lamerville lo...
Décret du 17 décembre 1789 concernant les impositions du Dauphiné. In: Archives Parlementaires de 17...
Décret du 25 septembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premiè...
Présentation du décret sur les impositions de 1790 à la sanction royale, lors de la séance du 3 févr...
Renvoi au comité des impositions d'une adresse sur l'impôt du tabac, lors de la séance du 12 octobre...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Vernier Théodore. Décret sur les rôles d'impositions du ci-devant Languedoc, lors de la séance du 23...