Vernier Théodore. Décrets relatifs à des impositions par diverses localités, lors de la séance du 17 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 531
Ajournement du décret autorisant diverses impositions pour la ville de Montbrison, lors de la séance...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Vernier Théodore. Décrets relatifs à des impositions par diverses localités, lors de la séance du 17...
Vernier Théodore. Décrets autorisant diverses impositions locales, lors de la séance du 29 mai 1790....
Vernier Théodore. Décrets concernant des impositions par diverses villes, lors de la séance du 28 ma...
Lompré Claude Bénigne. Décret relatif aux impositions, lors de la séance du 25 mai 1790. In: Archive...
Décret relatif à l'imposition du territoire d'Amance, lors de la séance du 24 août 1790. In: Archive...
Décret sur la perception des impositions, lors de la séance du 12 septembre 1790. In: Archives Parle...
Vernier Théodore. Décret relatif aux impositions du pays de Soûle, lors de la séance du 27 mars 1790...
Vernier Théodore. Décret sur les rôles d'impositions du ci-devant Languedoc, lors de la séance du 23...
Vernier Théodore. Décret du 10 avril 1790 relatif aux impositions de la Navarre, Nébouzan, etc. In: ...
Décret du 25 septembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premiè...
Vernier Théodore. Décret relatif aux impositions de la province de Béarn, lors de la séance du 27 ma...
Décret du 17 décembre 1789 concernant les impositions du Dauphiné. In: Archives Parlementaires de 17...
Ajournement du décret autorisant diverses impositions pour la ville de Montbrison, lors de la séance...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Vernier Théodore. Décrets relatifs à des impositions par diverses localités, lors de la séance du 17...
Vernier Théodore. Décrets autorisant diverses impositions locales, lors de la séance du 29 mai 1790....
Vernier Théodore. Décrets concernant des impositions par diverses villes, lors de la séance du 28 ma...
Lompré Claude Bénigne. Décret relatif aux impositions, lors de la séance du 25 mai 1790. In: Archive...
Décret relatif à l'imposition du territoire d'Amance, lors de la séance du 24 août 1790. In: Archive...
Décret sur la perception des impositions, lors de la séance du 12 septembre 1790. In: Archives Parle...
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Vernier Théodore. Décret sur les rôles d'impositions du ci-devant Languedoc, lors de la séance du 23...
Vernier Théodore. Décret du 10 avril 1790 relatif aux impositions de la Navarre, Nébouzan, etc. In: ...
Décret du 25 septembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premiè...
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