Add to ORKGDécret du 17 décembre 1789 concernant les impositions du Dauphiné. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 639
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Décret du 26 octobre 1789 concernant les convocations des Etats des provinces. In: Archives Parlemen...
Décret du 16 novembre 1789 sur les séances du soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
Décret du 17 décembre 1789 concernant les impositions du Dauphiné. In: Archives Parlementaires de 17...
Camus Armand Gaston. Décret du 17 décembre 1789 concernant les impositions de la Champagne. In: Arch...
Gouttes Jean-Louis. Décret concernant les impositions du Dauphiné, lors de la séance du 26 février 1...
Décret concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 28 janvier 1790. In...
Lebrun Charles François. Décret du 15 décembre 1789 concernant les impositions de la ville de Paris....
Décret du 25 septembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premiè...
Retrait des députés du Dauphiné en raison de nouvelles importantes, lors de la séance du 19 octobre ...
Décret du 27 novembre 1789 concernant les étrennes. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décret du 28 novembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parl...
Décret du 19 décembre 1789 sur la caisse d'escompte. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pr...
Décret concernant la division des départements du Dauphiné, lors de la séance du 3 février 1790. In:...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Lévis de Mirepoix Charles Philibert, comte de, Camus Armand Gaston. ...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Décret du 26 octobre 1789 concernant les convocations des Etats des provinces. In: Archives Parlemen...
Décret du 16 novembre 1789 sur les séances du soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Pre...
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