Add to ORKGLompré Claude Bénigne. Décret relatif aux impositions, lors de la séance du 25 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 669
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décret du 28 novembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parl...
Vernier Théodore. Décret autorisant une imposition par le département du Bas-Rhin, lors de la séance...
Décret du 18 janvier 1790 sur la nomination d'un comité d'impositions. In: Archives Parlementaires d...
Lompré ( ou Longpré) Claude-Benigne. Décret relatif aux impositions, lors de la séance du 25 mai 179...
Vernier Théodore. Décrets relatifs à des impositions par diverses localités, lors de la séance du 17...
Décret sur la perception des impositions, lors de la séance du 12 septembre 1790. In: Archives Parle...
Décret relatif à l'imposition du territoire d'Amance, lors de la séance du 24 août 1790. In: Archive...
Décret du 25 septembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premiè...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Vernier Théodore. Décret relatif aux impositions du pays de Soûle, lors de la séance du 27 mars 1790...
Vernier Théodore. Décrets autorisant diverses impositions locales, lors de la séance du 29 mai 1790....
Vernier Théodore. Décrets concernant des impositions par diverses villes, lors de la séance du 28 ma...
Vernier Théodore. Décret sur les rôles d'impositions du ci-devant Languedoc, lors de la séance du 23...
Vernier Théodore. Décret du 10 avril 1790 relatif aux impositions de la Navarre, Nébouzan, etc. In: ...
Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d'. Renvoi au comité des impositions du mémoire de M. Lamerville lo...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décret du 28 novembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parl...
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Décret du 18 janvier 1790 sur la nomination d'un comité d'impositions. In: Archives Parlementaires d...
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