Add to ORKGDécret sur la perception des impositions, lors de la séance du 12 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 720
Estourmel Louis Marie, marquis d', Gibert Louis Bernard, Merlin de Douai. Discussion sur le rapport ...
Anson Pierre Hubert. Rapport par M. Anson sur la perception des impositions de 1790, lors de la séan...
Décret du 28 janvier 1790 relatif à la perception des octrois et autres droits dans le royaume. In: ...
Décret sur la perception des impositions, lors de la séance du 12 septembre 1790. In: Archives Parle...
Anson Pierre Hubert. Décret du 30 janvier 1790 sur la perception des impositions de 1790. In: Archiv...
Décret du 25 septembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premiè...
Lompré Claude Bénigne. Décret relatif aux impositions, lors de la séance du 25 mai 1790. In: Archive...
Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parl...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Vernier Théodore. Rapport par M. Vernier sur la perception des impositi...
Vernier Théodore. Décrets relatifs à des impositions par diverses localités, lors de la séance du 17...
Vernier Théodore. Décret sur la perception des droits d'aides, lors de la séance du 22 septembre 179...
Décret du 18 janvier 1790 sur la nomination d'un comité d'impositions. In: Archives Parlementaires d...
Dénonciation par un député des abus commis dans la perception du contrôle, lors de la séance du 13 o...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décret du 28 novembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parl...
Vernier Théodore. Décrets concernant des impositions par diverses villes, lors de la séance du 28 ma...
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