Amendements au décret sur les impositions, lors de la séance du 25 septembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 186
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décret du 28 novembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parl...
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Amendements au projet présenté par le comité des finances, lors de la séance du 21 septembre 1789. I...
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Décret du 25 septembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premiè...
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Amendements au projet de décret concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séan...
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Amendements proposés au projet de décret du comité des finances, lors de la séance du 6 octobre 1789...
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Décret sur la perception des impositions, lors de la séance du 12 septembre 1790. In: Archives Parle...
Amendement du décret du 19 décembre 1789 sur les assignats-monnaie, lors de la séance du 21 décembre...
Décret sur la perception des impositions, lors de la séance du 12 septembre 1790. In: Archives Parle...
Renvoi aux comités des amendements proposés par M. Bureaux de Pusy lors de la séance du 14 décembre ...
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Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Décret du 28 novembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parl...
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Décret du 25 septembre 1789 sur les impositions. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Premiè...
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