André Antoine Balthazar d'. Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret sur les affiches, lors de la séance du 10 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 700-701
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les dépenses des forets, secours aux académies, etc, lors...
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de. Adoption des articles 3, 4 et 5 du décret pour assurer...
André Antoine Balthazar d'. Adoption de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance ...
André Antoine Balthazar d'. Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret sur les affiches, lors de la s...
Duport Adrien Jean. Adoption des articles 1 à 3 du titre VIII du décret sur les jurés, lors de la sé...
Martineau Louis Simon, Merlin de Douai Philippe Antoine. Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret s...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Adoption des articles 2 et 3 du décret concernant la chasse et la ...
Duport Adrien Jean. Adoption des articles 1 à 3 du titre XI du décret sur les jurés, lors de la séan...
Adoption des articles 1 et 2 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret sur les an...
Adoption des articles 3-5 du décret sur les jurés (titre II), lors de la séance du 20 janvier 1791. ...
Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret relatif au rachat des droits ci-devant seigneuriaux, lors ...
Chasset Charles Antoine. Adoption des articles 1 à 3 du titre IV du décret sur les biens nationaux à...
Vernier Théodore. Adoption des articles 1, 2, et 3 (après discussion) du décret sur les émigrants, l...
Chasset Charles Antoine. Adoption des articles 2 et 3 du titre V du décret sur les biens nationaux à...
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les dépenses des forets, secours aux académies, etc, lors...
Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de. Adoption des articles 3, 4 et 5 du décret pour assurer...
André Antoine Balthazar d'. Adoption de l'article 1er du décret sur les colonies, lors de la séance ...
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