Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret sur les anciennes milices provinciales, lors de la séance du 4 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 660-661
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Adoption des articles 1 à 13 du titre Ier, concernan...
Adoption des articles 2, 3, 4 et 5 du projet de décret relatif aux logements militaires, lors de la ...
Adoption des articles 1 à 3 du décret des comités diplomatique, militaire et des recherches sur l'or...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret sur les an...
Adoption des articles 4 à 9 du décret sur les anciennes milices provinciales, lors de la séance du 4...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Adoption des articles 1 à 7 du titre III sur l'avanc...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Adoption des articles 1 et 2 du projet de décret sur...
Camus Armand Gaston. Adoption des articles 1 et 2 du décret sur les gouvernements militaires, lors d...
Camus Armand Gaston. Adoption des articles 3, 4 et 5 du décret sur les gouvernements militaires, lor...
André Antoine Balthazar d'. Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret sur les affiches, lors de la s...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Adoption des articles 1 à 4 du décret sur les places de guerre et poste...
Adoption des articles 1 à 4 du titre V du décret sur les places de guerre et postes militaires, lors...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Adoption des articles 1 à 65 du titre III du décret sur les places de g...
Adoption des articles 3 et 4 du titre II du décret sur les places de guerre, lors de la séance du 30...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Adoption des articles 16 à 27 du titre II du projet ...
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