Procès-verbaux des arrêtés, pris par les invalides de la marine, les 26 décembre 1790 et 2 janvier 1791 ; suivis de leur pétition à l'Assemblée nationale, prononcée à la barre, le 13 janvier 1791... ([Reprod.]) / [par Ch. Em. Micoud d'Umons,... Georges Chiron,... Jean-Pierre Favre,... [et al.]

Décret concernant la décision de procéder à la mise en état d'arrestation du représentant du peuple Carrier, lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794)

January 2005

Décret concernant la décision de procéder à la mise en état d'arrestation du représentant du peuple ...

Renvoi au comité de Sûreté générale des procès-verbaux d'exécution des jugements rendus par divers tribunaux militaires contre des émigrés et des déserteurs, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

January 2000

Renvoi au comité de Sûreté générale des procès-verbaux d'exécution des jugements rendus par divers t...

Procès-verbal de la célébration de la fête de la commune de La Réole (Bec-d'Ambès), lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794)

January 2005

Procès-verbal de la célébration de la fête de la commune de La Réole (Bec-d'Ambès), lors de la séanc...

Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine ; précédé du Rapport fait le 12 mars 1791 ([Reprod.]) / [Assemblé nationale] ; [réd.] au nom des Comités des domaines et de la marine par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.281Collection : Les archives de la Révo...

Mémoire sur les classes de la marine, lu au Comité de la marine de l'Assemblée nationale, le 11 février 1790 ([Reprod.]) / par M. Pouget,...

Pouget de Saint André, Joseph Suzanne de (1745-1793). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.195Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les principes constitutionnels de la marine, du 26 juin 1790 : rapport fait à l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / au nom du Comité de la marine ; par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.305Collection : Les archives de la Révo...

[Arrêté du 20 septembre 1793 concernant la confection des effets d'habillement et autres fournitures militaires] ([Reprod.]) / [Fabre]

Fabre, Claude-Dominique-Cosme (1762-1793). Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.285Collection : Les archives de la Révo...

Serment prononcé par M. l'abbé Mauger...le dimanche 23 janvier 1791 ([Reprod.])

Mauger, F. (17..-18..?

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.506Appartient à l’ensemble documentaire : B...

Procès-verbaux de l'assemblée générale de la section des postes : décembre 1790-5 septembre 1792 ([Reprod.]) / par F. Braesch,...

Braesch, Fritz (1877-19..). Auteur du texte

January 1911

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.37Contient une table des matière

Mémoire sur l'éducation nationale française ; suivi d'un Projet de décret : présentés à l'Assemblée nationale le 11 décembre 1790 ([Reprod.]) / par M. l'abbé Audrein,...

Audrein, Yves (1741-1800). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 12.906Contient une table des matière

[Arrêté du 29 septembre 1793 sur la police des hôpitaux militaires] ([Reprod.]) / [Fabre, Bonnet et Gaston]

Fabre, Claude-Dominique-Cosme (1762-1793). Auteur du texte
Gaston, Raymond (1757-1836). Auteur du texte
Bonnet, Pierre François Dominique (1754-1806). Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.522Collection : Les archives de la Révo...

Procès-verbaux de l'élection du procureur syndic, de l'évêque, des curés, du président du tribunal criminel et de l'accusateur public : 18 novembre 1790-15 juin 1791 ([Reprod.]) / publ. d'après les originaux des archives nationales avec des notes historiques et biographiques par Etienne Charavay,...

France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Auteur du texte

January 1890

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.20Contient une table des matière

Adresse au Roi, prononcée par M. de La Fayette à la tête de la députation ([Reprod.])

La Fayette, Gilbert Du Motier (1757-1834
Louis XVI (1754-1793

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.1140Collection : Les archives de la Révol...

Réponse du président à MM. les députés des invalides de la marine, lors de la séance du 13 janvier 1791

January 1885

Réponse du président à MM. les députés des invalides de la marine, lors de la séance du 13 janvier 1...

Réponse du roi au discours que lui a adressé M. de La Fayette, au nom & à la tête des députations de toutes les gardes nationales du royaume, le 13 juillet 1790 ([Reprod.])

Louis XVI (1754-1793

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.1141Collection : Les archives de la Révol...

Décret concernant la décision de procéder à la mise en état d'arrestation du représentant du peuple Carrier, lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794)

January 2005

Décret concernant la décision de procéder à la mise en état d'arrestation du représentant du peuple ...

Renvoi au comité de Sûreté générale des procès-verbaux d'exécution des jugements rendus par divers tribunaux militaires contre des émigrés et des déserteurs, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

January 2000

Renvoi au comité de Sûreté générale des procès-verbaux d'exécution des jugements rendus par divers t...

Procès-verbal de la célébration de la fête de la commune de La Réole (Bec-d'Ambès), lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794)

January 2005

Procès-verbal de la célébration de la fête de la commune de La Réole (Bec-d'Ambès), lors de la séanc...

Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine ; précédé du Rapport fait le 12 mars 1791 ([Reprod.]) / [Assemblé nationale] ; [réd.] au nom des Comités des domaines et de la marine par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.281Collection : Les archives de la Révo...

Mémoire sur les classes de la marine, lu au Comité de la marine de l'Assemblée nationale, le 11 février 1790 ([Reprod.]) / par M. Pouget,...

Pouget de Saint André, Joseph Suzanne de (1745-1793). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.195Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les principes constitutionnels de la marine, du 26 juin 1790 : rapport fait à l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / au nom du Comité de la marine ; par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.305Collection : Les archives de la Révo...

[Arrêté du 20 septembre 1793 concernant la confection des effets d'habillement et autres fournitures militaires] ([Reprod.]) / [Fabre]

Fabre, Claude-Dominique-Cosme (1762-1793). Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.285Collection : Les archives de la Révo...

Serment prononcé par M. l'abbé Mauger...le dimanche 23 janvier 1791 ([Reprod.])

Mauger, F. (17..-18..?

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 8.506Appartient à l’ensemble documentaire : B...

Procès-verbaux de l'assemblée générale de la section des postes : décembre 1790-5 septembre 1792 ([Reprod.]) / par F. Braesch,...

Braesch, Fritz (1877-19..). Auteur du texte

January 1911

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.37Contient une table des matière

Mémoire sur l'éducation nationale française ; suivi d'un Projet de décret : présentés à l'Assemblée nationale le 11 décembre 1790 ([Reprod.]) / par M. l'abbé Audrein,...

Audrein, Yves (1741-1800). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 12.906Contient une table des matière

[Arrêté du 29 septembre 1793 sur la police des hôpitaux militaires] ([Reprod.]) / [Fabre, Bonnet et Gaston]

Fabre, Claude-Dominique-Cosme (1762-1793). Auteur du texte
Gaston, Raymond (1757-1836). Auteur du texte
Bonnet, Pierre François Dominique (1754-1806). Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1a.522Collection : Les archives de la Révo...

Procès-verbaux de l'élection du procureur syndic, de l'évêque, des curés, du président du tribunal criminel et de l'accusateur public : 18 novembre 1790-15 juin 1791 ([Reprod.]) / publ. d'après les originaux des archives nationales avec des notes historiques et biographiques par Etienne Charavay,...

France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Auteur du texte

January 1890

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.20Contient une table des matière

Adresse au Roi, prononcée par M. de La Fayette à la tête de la députation ([Reprod.])

La Fayette, Gilbert Du Motier (1757-1834
Louis XVI (1754-1793

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.1140Collection : Les archives de la Révol...

Réponse du président à MM. les députés des invalides de la marine, lors de la séance du 13 janvier 1791

January 1885

Réponse du président à MM. les députés des invalides de la marine, lors de la séance du 13 janvier 1...

Réponse du roi au discours que lui a adressé M. de La Fayette, au nom & à la tête des députations de toutes les gardes nationales du royaume, le 13 juillet 1790 ([Reprod.])

Louis XVI (1754-1793

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 6.2.1141Collection : Les archives de la Révol...

Décret concernant la décision de procéder à la mise en état d'arrestation du représentant du peuple Carrier, lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794)

January 2005

Décret concernant la décision de procéder à la mise en état d'arrestation du représentant du peuple ...

Renvoi au comité de Sûreté générale des procès-verbaux d'exécution des jugements rendus par divers tribunaux militaires contre des émigrés et des déserteurs, lors de la séance du 6 brumaire an III (27 octobre 1794)

January 2000

Renvoi au comité de Sûreté générale des procès-verbaux d'exécution des jugements rendus par divers t...

Procès-verbal de la célébration de la fête de la commune de La Réole (Bec-d'Ambès), lors de la séance du 21 brumaire an III (11 novembre 1794)

January 2005

Procès-verbal de la célébration de la fête de la commune de La Réole (Bec-d'Ambès), lors de la séanc...

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