Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine ; précédé du Rapport fait le 12 mars 1791 ([Reprod.]) / [Assemblé nationale] ; [réd.] au nom des Comités des domaines et de la marine par M. de Curt,...

Procès-verbaux des arrêtés, pris par les invalides de la marine, les 26 décembre 1790 et 2 janvier 1791 ; suivis de leur pétition à l'Assemblée nationale, prononcée à la barre, le 13 janvier 1791... ([Reprod.]) / [par Ch. Em. Micoud d'Umons,... Georges Chiron,... Jean-Pierre Favre,... [et al.]

Micoud d'Umons, Charles-Emmanuel (1753-1817). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.264Collection : Les archives de la Révo...

Rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, en annexe de la séance du 28 avril 1791

Begouën, Jacques François

January 1886

Begouën Jacques François. Rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, en annexe d...

Projet de décret présenté par M. de Curt sur les biens à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791

January 1886

Projet de décret présenté par M. de Curt sur les biens à affecter au service de la marine, lors de l...

Décret sur les principes constitutionnels de la marine, du 26 juin 1790 : rapport fait à l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / au nom du Comité de la marine ; par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.305Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les fonds de la marine et des colonies du 20 janvier 1791 : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M de Curt, député de la Guadeloupe ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.328Collection : Les archives de la Révo...

Mémoires sur l'administration de la marine et des colonies ([Reprod.]) / par un officier-général de la Marine,...

January 1789

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.94Collection : Les archives de la Révol...

Mémoire sur les classes de la marine, lu au Comité de la marine de l'Assemblée nationale, le 11 février 1790 ([Reprod.]) / par M. Pouget,...

Pouget de Saint André, Joseph Suzanne de (1745-1793). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.195Collection : Les archives de la Révo...

Décret présenté par M. Curt concernant les biens à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791

Curt, Louis de

January 1886

Curt Louis de. Décret présenté par M. Curt concernant les biens à affecter au service de la marine, ...

Décret sur les fournitures de la marine. précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité ([Reprod.]) / [Assemblée nationale] ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Auteur du texte
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine. Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.28Collection : Les archives de la Révol...

Rapport de M. de Curt, au nom des comités des domaines et de la marine, sur les biens affectés et à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791

Curt, Louis de

January 1886

Curt Louis de. Rapport de M. de Curt, au nom des comités des domaines et de la marine, sur les biens...

Rapport fait au nom du comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, sur l'administration des ports & arsenaux, le 14 janvier 1790 ([Reprod.])

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.327Collection : Les archives de la Révo...

Décret présenté par M. Curt concernant les biens à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791

Curt, Louis de

January 1886

Curt Louis de. Décret présenté par M. Curt concernant les biens à affecter au service de la marine, ...

Décret relatif à l'organisation provisoire de la marine militaire de la République française, des 2, 6 & 17 février 1793, l'an 2 de la République. précédé du Rapport fait au nom du Comité de marine par Breard, député du département de la Charente inférieure ([Reprod.]) / Convention nationale

France. Convention nationale. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité de marine et des colonies. Auteur du texte

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.312Comprend : Rapport fait au nom du Co...

Résultats de la Révolution quant au commerce, à la marine et aux colonies : apperçu de leur influence sur les forces et la prospérité de la France ([Reprod.]) / [Brulley]

Brulley, Augustin-Jean (1755-1827). Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 10.1.509Collection : Les archives de la Révol...

Mémoire de M. Malouet, intendant de la marine, sur l'administration de ce département ([Reprod.])

Malouet, Pierre-Victor (1740-1814). Auteur du texte

January 1789

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.93Collection : Les archives de la Révol...

Procès-verbaux des arrêtés, pris par les invalides de la marine, les 26 décembre 1790 et 2 janvier 1791 ; suivis de leur pétition à l'Assemblée nationale, prononcée à la barre, le 13 janvier 1791... ([Reprod.]) / [par Ch. Em. Micoud d'Umons,... Georges Chiron,... Jean-Pierre Favre,... [et al.]

Micoud d'Umons, Charles-Emmanuel (1753-1817). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.264Collection : Les archives de la Révo...

Rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, en annexe de la séance du 28 avril 1791

Begouën, Jacques François

January 1886

Begouën Jacques François. Rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, en annexe d...

Projet de décret présenté par M. de Curt sur les biens à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791

January 1886

Projet de décret présenté par M. de Curt sur les biens à affecter au service de la marine, lors de l...

Décret sur les principes constitutionnels de la marine, du 26 juin 1790 : rapport fait à l'Assemblée nationale ([Reprod.]) / au nom du Comité de la marine ; par M. de Curt,...

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.305Collection : Les archives de la Révo...

Décret sur les fonds de la marine et des colonies du 20 janvier 1791 : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de la marine ([Reprod.]) / par M de Curt, député de la Guadeloupe ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.328Collection : Les archives de la Révo...

Mémoires sur l'administration de la marine et des colonies ([Reprod.]) / par un officier-général de la Marine,...

January 1789

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.94Collection : Les archives de la Révol...

Mémoire sur les classes de la marine, lu au Comité de la marine de l'Assemblée nationale, le 11 février 1790 ([Reprod.]) / par M. Pouget,...

Pouget de Saint André, Joseph Suzanne de (1745-1793). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.195Collection : Les archives de la Révo...

Décret présenté par M. Curt concernant les biens à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791

Curt, Louis de

January 1886

Curt Louis de. Décret présenté par M. Curt concernant les biens à affecter au service de la marine, ...

Décret sur les fournitures de la marine. précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de la Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité ([Reprod.]) / [Assemblée nationale] ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale

France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Auteur du texte
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine. Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.28Collection : Les archives de la Révol...

Rapport de M. de Curt, au nom des comités des domaines et de la marine, sur les biens affectés et à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791

Curt, Louis de

January 1886

Curt Louis de. Rapport de M. de Curt, au nom des comités des domaines et de la marine, sur les biens...

Rapport fait au nom du comité de la marine, par M. de Curt, député de la Guadeloupe, sur l'administration des ports & arsenaux, le 14 janvier 1790 ([Reprod.])

Curt, Louis de (1752-1804). Auteur du texte

January 1790

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.327Collection : Les archives de la Révo...

Décret présenté par M. Curt concernant les biens à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791

Curt, Louis de

January 1886

Curt Louis de. Décret présenté par M. Curt concernant les biens à affecter au service de la marine, ...

Décret relatif à l'organisation provisoire de la marine militaire de la République française, des 2, 6 & 17 février 1793, l'an 2 de la République. précédé du Rapport fait au nom du Comité de marine par Breard, député du département de la Charente inférieure ([Reprod.]) / Convention nationale

France. Convention nationale. Auteur du texte
France. Convention nationale. Comité de marine et des colonies. Auteur du texte

January 1793

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.312Comprend : Rapport fait au nom du Co...

Résultats de la Révolution quant au commerce, à la marine et aux colonies : apperçu de leur influence sur les forces et la prospérité de la France ([Reprod.]) / [Brulley]

Brulley, Augustin-Jean (1755-1827). Auteur du texte

January 179

Collection : Les archives de la Révolution française ; 10.1.509Collection : Les archives de la Révol...

Mémoire de M. Malouet, intendant de la marine, sur l'administration de ce département ([Reprod.])

Malouet, Pierre-Victor (1740-1814). Auteur du texte

January 1789

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.93Collection : Les archives de la Révol...

Procès-verbaux des arrêtés, pris par les invalides de la marine, les 26 décembre 1790 et 2 janvier 1791 ; suivis de leur pétition à l'Assemblée nationale, prononcée à la barre, le 13 janvier 1791... ([Reprod.]) / [par Ch. Em. Micoud d'Umons,... Georges Chiron,... Jean-Pierre Favre,... [et al.]

Micoud d'Umons, Charles-Emmanuel (1753-1817). Auteur du texte

January 1791

Collection : Les archives de la Révolution française ; 11.1b.264Collection : Les archives de la Révo...

Rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, en annexe de la séance du 28 avril 1791

Begouën, Jacques François

January 1886

Begouën Jacques François. Rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, en annexe d...

Projet de décret présenté par M. de Curt sur les biens à affecter au service de la marine, lors de la séance du 12 mars 1791

January 1886

Projet de décret présenté par M. de Curt sur les biens à affecter au service de la marine, lors de l...

Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine ; précédé du Rapport fait le 12 mars 1791 ([Reprod.]) / [Assemblé nationale] ; [réd.] au nom des Comités des domaines et de la marine par M. de Curt,...

Abstract

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Décret sur les biens affectés et à affecter au service de la marine ; précédé du Rapport fait le 12 mars 1791 ([Reprod.]) / [Assemblé nationale] ; [réd.] au nom des Comités des domaines et de la marine par M. de Curt,...

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