Réponse du président à MM. les députés des invalides de la marine, lors de la séance du 13 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 209
Malouet Pierre Victor. Décret du comité de la marine sur le traitement pour la table des officiers à...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre sur de nouveaux ...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret d’application pour l’administration de la marine, lors de l...
Adresse des invalides de la marine, lors de la séance du 13 janvier 1791. In: Archives Parlementaire...
Décret sur les prévôts de la marine, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin. In: Archives Parle...
Curt Louis de. Décret présenté par M. Curt concernant les biens à affecter au service de la marine, ...
Retrait du président par devers le roi pour le remercier de la communication du ministre de la marin...
Malouet Pierre-Victor. Décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la s...
Ordre du jour: rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 2...
Renvoi au comité de marine de la lettre du ministre de la marine sur le retard des régisseurs des vi...
Begouën Jacques François. Rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, en annexe d...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Adresse du régiment royal la Marine, lors de la séance du 19 avril 1790. In: Archives Parlementaires...
Projet de décret présenté par M. de Curt sur les biens à affecter au service de la marine, lors de l...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Malouet Pierre Victor. Décret du comité de la marine sur le traitement pour la table des officiers à...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre sur de nouveaux ...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret d’application pour l’administration de la marine, lors de l...
Adresse des invalides de la marine, lors de la séance du 13 janvier 1791. In: Archives Parlementaire...
Décret sur les prévôts de la marine, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin. In: Archives Parle...
Curt Louis de. Décret présenté par M. Curt concernant les biens à affecter au service de la marine, ...
Retrait du président par devers le roi pour le remercier de la communication du ministre de la marin...
Malouet Pierre-Victor. Décret du comité de la marine sur la pêche dite pêche aux bœufs, lors de la s...
Ordre du jour: rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, lors de la séance du 2...
Renvoi au comité de marine de la lettre du ministre de la marine sur le retard des régisseurs des vi...
Begouën Jacques François. Rapport du comité de la marine sur les Invalides de la marine, en annexe d...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
Adresse du régiment royal la Marine, lors de la séance du 19 avril 1790. In: Archives Parlementaires...
Projet de décret présenté par M. de Curt sur les biens à affecter au service de la marine, lors de l...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
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Defermon des Chapelières Jacques. Décret d’application pour l’administration de la marine, lors de l...
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