Add to ORKGProjet de décret sur la donation et l'échange Clermontois , lors de la séance du 15 janvier 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXII - Du 3 janvier au 5 février 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 259-260
Projet de décret des députés des six corps de Paris relatif aux billets de la caisse d'escompte, lor...
Projet de décret contenu dans le rapport par M. de La Rochefoucauld sur la contribution foncière, lo...
Projet de décret par M. Fréteau sur la situation du royaume, lors de la séance du 11 juin 1791. In: ...
Projet de décret sur la donation et l'échange Clermontois , lors de la séance du 15 janvier 1791. In...
Ajournement de la discussion sur le projet de décret sur la donation et l'échange Clermontois à la s...
Rapport par M. Geoffroy sur la donation et l'échange Clermontois , lors de la séance du 15 janvier 1...
Décret sur l’échange du Clermontois, lors de la séance du 15 janvier 1791. In: Archives Parlementair...
Projets de décrets du comité de mendicité, en annexe de la séance du 31 janvier 1791. In: Archives P...
Projet de décret sur la caisse de l’extraordinaire, en annexe de la séance du 3 décembre 1790. In: A...
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Projet de décret sur l’emplacement des tribunaux de Paris, lors de la séance du 8 janvier 1791. In: ...
Projet de décret relatif à l'institution des jurés, lors de la séance du 12 janvier 1791. In: Archiv...
Projet de décret sur la contribution patriotique des ecclésiastiques, lors de la séance du 30 janvie...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Projet de décret par M. Guillaume sur les avoués, en annexe de la séance du 20 décembre 1790. In: Ar...
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