Add to ORKGProjet de décret contenu dans le rapport par M. de La Rochefoucauld sur la contribution foncière, lors de la séance du 11 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 703-705
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
Projet de décret par M. Fréteau sur la situation du royaume, lors de la séance du 11 juin 1791. In: ...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Projet de décret sur la répartition des 300,000,...
Projet de décret contenu dans le rapport par M. de La Rochefoucauld sur la contribution foncière, lo...
Projet de décret contenu dans le rapport sur la contribution patriotique, lors de la séance du 8 aoû...
Jessé Joseph-Henri, baron de, La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Rapport par M. de ...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Barrère sur les chasses du roi, lors de la séance du ...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la v...
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Barrère sur les chasses du roi, lors de la séance du ...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Projet de décret de M. La Rochefoucauld sur la v...
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
Projet de décret sur les récompenses à accorder aux auteurs d’inventions et découvertes, lors de la ...
Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
La Rochefoucauld d'Enville Louis Alexandre, duc de. Rapport de M. La Rochefoucauld, au nom des contr...
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