A défaut d’une politique générale de la taille tarifée, c’est donc encore dans ses applications locales par les intendants qu’il faut en chercher les meilleurs développements. A cet égard, la réalisation la plus spectaculaire se trouve dans la généralité de Paris avec Louis Jean de Bertier de Sauvigny (1744-1776) et surtout son fils Louis Bénigne (1776-1789). Avec les deux Bertier, la politique fiscale de la généralité de Paris bénéficie de quarante-cinq ans de continuité. La taille tarifée e..
Renvoi au comité de Sûreté générale de la dénonce de la société populaire de Saint-Girons (Ariège) d...
Gaultier de Biauzat Jean-François. Décret portant que le bordereau de situation de Trésor royal sera...
Barrère de Vieuzac Bertrand. Mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la plainte du citoyen Fabre cadet de Valdurenque (Tarn) contr...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la section de Chalier (Paris) concernant le cit...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande d’un citoyen pour la liberté du citoyen Muiron, ex...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande du citoyen Herbon, de Soissons [Aisne], qui réclam...
Règlement fait par le roi pour fixer le nombre de députés que les bailliages de Laon, Reims, Troyes ...
Duma Jean. Mireille Touzery, L'invention de l'impôt sur le revenu. La taille tarifée 1715-1789 ; Atl...
Renvoi au comité de Sûreté générale de l’adresse de la société populaire et du conseil général du Ve...
Cette courte synthèse dresse le tableau de vingt-cinq années qui changèrent radicalement le visage d...
Renvoi au comité des Finances de l’état général des ventes de biens d’émigrés qui ont eu lieu pendan...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de remise en liberté des citoyen et citoyenne Beuv...
Règlement fait par le roi pour valider la nomination faite des quatre députés aux Etats généraux, pa...
Dans l’histoire de l’Espagne moderne, le règne de Charles III (1759-1788) est couramment présenté co...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la dénonce de la société populaire de Saint-Girons (Ariège) d...
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