Add to ORKGBarrère de Vieuzac Bertrand. Mémoire de la république de Gênes relatif à la souveraineté de la Corse, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. pp. 268-269
Renvoi au comité féodal de l'adresse du directoire du département de la Corrèze, lors de la séance d...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Réponse au mémoire de M. Guignard Saint-Priest, par M. Garran-Coulon, en annexe de la séance du 2 ao...
Target Guy-Jean-Baptiste. Réception d'une lettre de M. le garde-des-sceaux, accompagnée d'un mémoire...
Barrère de Vieuzac Bertrand. Projet de décret contenu dans le rapport du comité des domaines sur les...
Réponse du Président à la députation de l'Assemblée électorale de Corse (version du Moniteur), lors ...
Remarques des députés des provinces franches ou rédimées sur la gabelle, lors de la séance du 21 sep...
Gossin Pierre François. Décret relatif à la pétition des ci-devant magistrats de Corse, lors de la s...
Adresse de remerciements à l'occasion du décret qui déclare l'île de Corse province française, lors ...
Arrêt de la cour du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790. In: Archives Parlementa...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Décret relatif à l’établissement d'un payeur général dans chaque département, lors de la séance du 2...
Résultat des élections des secrétaires et du Président, lors de la séance du 19 juin 1790 au soir. I...
Décret sur la régie générale des domaines, lors de la séance du 12 juin 1790. In: Archives Parlement...
Gouttes Jean-Louis. Réponse du Président à la députation de la municipalité de Sezanne, lors de la s...
Renvoi au comité féodal de l'adresse du directoire du département de la Corrèze, lors de la séance d...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Réponse au mémoire de M. Guignard Saint-Priest, par M. Garran-Coulon, en annexe de la séance du 2 ao...
Target Guy-Jean-Baptiste. Réception d'une lettre de M. le garde-des-sceaux, accompagnée d'un mémoire...
Barrère de Vieuzac Bertrand. Projet de décret contenu dans le rapport du comité des domaines sur les...
Réponse du Président à la députation de l'Assemblée électorale de Corse (version du Moniteur), lors ...
Remarques des députés des provinces franches ou rédimées sur la gabelle, lors de la séance du 21 sep...
Gossin Pierre François. Décret relatif à la pétition des ci-devant magistrats de Corse, lors de la s...
Adresse de remerciements à l'occasion du décret qui déclare l'île de Corse province française, lors ...
Arrêt de la cour du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790. In: Archives Parlementa...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Décret relatif à l’établissement d'un payeur général dans chaque département, lors de la séance du 2...
Résultat des élections des secrétaires et du Président, lors de la séance du 19 juin 1790 au soir. I...
Décret sur la régie générale des domaines, lors de la séance du 12 juin 1790. In: Archives Parlement...
Gouttes Jean-Louis. Réponse du Président à la députation de la municipalité de Sezanne, lors de la s...
Renvoi au comité féodal de l'adresse du directoire du département de la Corrèze, lors de la séance d...
Renvoi aux comités réunis de l’adresse du département de l’Aisne, lors de la séance du 6 août 1791. ...
Réponse au mémoire de M. Guignard Saint-Priest, par M. Garran-Coulon, en annexe de la séance du 2 ao...