Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de remise en liberté des citoyen et citoyenne Beuvry Saillans, détenus à Liancourt (Oise), lors de la séance du 28 brumaire an III (18 novembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome CI - Du 19 au 30 brumaire an III (9 au 20 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2005. p. 363
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la citoyenne Pierron de mise en liberté de son ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la réclamation de liberté du détenu Quevremont qui avait été ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la citoyenne Lanveaux, de Thiais (département d...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une pétition demandant la liberté de plusieurs citoyens de la ...
Renvoi au comité de Sûreté générale d'une pétition demandant la liberté de plusieurs citoyens de la ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande du citoyen Naudin, détenu, qui demande sa mise en ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande du citoyen Naudin, détenu, qui demande sa mise en ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la réclamation des citoyens Tanilly et Colin d'être remis en ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande du citoyen Herbon, de Soissons [Aisne], qui réclam...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition tendante à obtenir la remise en liberté de sept c...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la réclamation des citoyens Tanilly et Colin d'être remis en ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition tendante à obtenir la remise en liberté de sept c...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande d’un citoyen pour la liberté du citoyen Muiron, ex...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la citoyenne Pierron de mise en liberté de son ...
Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la citoyenne Lanveaux, de Thiais (département d...
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