Add to ORKGVernier Théodore. Décret concernant un emprunt de la ville de Marseille, lors de la séance du 21 mai 1790 au matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 632
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Ordre du jour de la séance du 27 mars 1790 : rapport sur l'affaire d...
Castelanet Antoine. Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce l'adresse de la ville de Marseil...
Bouche Charles-François. Décret concernant la commune de Géménos en Provence, lors de la séance du 1...
Vernier Théodore. Décret concernant un emprunt de la ville de Marseille, lors de la séance du 21 mai...
Décret sur l'arrêt de la démolition de la citadelle de Marseille, lors de la séance du 28 mai 1790. ...
Décret sur l'affaire de Marseille, lors de la séance du 27 mars 1790 au soir. In: Archives Parlement...
Castelanet Antoine. Lettre de la municipalité ville de Marseille aux députés de Paris, lors de la sé...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de la municipalité de Marseille, lors de la séance du 6 j...
Castelanet Antoine. Renvoi au comité diplomatique d'une pétition de la ville de Marseille, lors de l...
Vernier Théodore. Décret concernant les impôts de la ville de Cambrai, lors de la séance du 21 mai 1...
Décret concernant l'appel des jugements rendus par les municipalités, lors de la séance du 23 mars 1...
Gossin Pierre François, Armand François. Décret concernant la municipalité de Mauriac, lors de la sé...
Renvoi de l'examen de l'affaire de Marseille au comité des rapports, lors de la séance du 12 mai 179...
Renvoi au comité d'aliénation des biens nationaux et domaniaux d'une délibération de la ville de Mar...
Vernier Théodore. Décret concernant la ville de Châtel-sur-Moselle, lors de la séance du 18 avril 17...
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