Add to ORKGVernier Théodore. Décret concernant un emprunt de la ville de Marseille, lors de la séance du 21 mai 1790 au matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 632
Vernier Théodore. Décrets concernant des emprunts par les villes de Sivry et de Gimont, lors de la s...
Bouche Charles-François. Décret renvoyant au tribunal de district de Marseille la procédure prévôtal...
Décret sur une pétition des patrons pêcheurs de Marseille, lors de la séance du 8 décembre 1790. In:...
Vernier Théodore. Décret concernant un emprunt de la ville de Marseille, lors de la séance du 21 mai...
Castelanet Antoine. Lettre de la municipalité ville de Marseille aux députés de Paris, lors de la sé...
Décret sur l'arrêt de la démolition de la citadelle de Marseille, lors de la séance du 28 mai 1790. ...
Renvoi au comité des rapports de la lettre de la municipalité de Marseille, lors de la séance du 6 j...
Décret sur l'affaire de Marseille, lors de la séance du 27 mars 1790 au soir. In: Archives Parlement...
Castelanet Antoine. Renvoi au comité diplomatique d'une pétition de la ville de Marseille, lors de l...
Vernier Théodore. Décret autorisant un emprunt par la ville du Mans, lors de la séance du 4 novembre...
Renvoi au comité d'aliénation des biens nationaux et domaniaux d'une délibération de la ville de Mar...
Castelanet Antoine. Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce l'adresse de la ville de Marseil...
Vernier Théodore. Décret concernant les impôts de la ville de Cambrai, lors de la séance du 21 mai 1...
Décret concernant l'appel des jugements rendus par les municipalités, lors de la séance du 23 mars 1...
Renvoi de l'examen de l'affaire de Marseille au comité des rapports, lors de la séance du 12 mai 179...
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