Add to ORKGVernier Théodore. Décret concernant la ville de Châtel-sur-Moselle, lors de la séance du 18 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XIII - Du 14 avril au 20 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1882. p. 99
Vernier Théodore. Décret concernant un emprunt de la ville de Marseille, lors de la séance du 21 mai...
Adresse de la ville d'Avallon, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin. In: Archives Parlementair...
Adresse d'une députation de la ville de la Souterraine, lors de la séance du 24 avril 1790. In: Arch...
Vernier Théodore. Décret concernant la ville de Montbrison, lors de la séance du 1er juillet 1790. I...
Vernier Théodore. Décrets autorisant des emprunts par diverses villes, lors de la séance du 16 avril...
Vernier Théodore. Décrets concernant des impositions par diverses villes, lors de la séance du 28 ma...
Lompré Claude Bénigne. Décrets concernant les villes de Vezelay et de Valay, lors de la séance du 12...
Vernier Théodore. Décrets concernant la ville de Compiègne et la ville de Chauny, lors de la séance ...
Vernier Théodore. Décret présenté par M. Vernier, membre du comité de finances, relatif aux emprunts...
Vernier Théodore, Estagniol Nicolas Louis. Décrets concernant les villes d'Arras, Sedan, Dampierre e...
Gossin Pierre François, Armand François. Décret concernant la municipalité de Mauriac, lors de la sé...
Vernier Théodore. Décret concernant l'hôpital de la ville de Bourges, lors de la séance du 21 juin 1...
Thouret Jacques-Guillaume. Décret pour ne pas donner suite au cautionnement de la ville de Paris, lo...
Décret concernant les sels, lors de la séance du 14 mai 1790 au matin. In: Archives Parlementaires d...
Adresse de la municipalité de Blérancourt, lors de la séance du 18 mai 1790. In: Archives Parlementa...
Vernier Théodore. Décret concernant un emprunt de la ville de Marseille, lors de la séance du 21 mai...
Adresse de la ville d'Avallon, lors de la séance du 23 mars 1790 au matin. In: Archives Parlementair...
Adresse d'une députation de la ville de la Souterraine, lors de la séance du 24 avril 1790. In: Arch...
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