Prieur de la Marne Pierre Louis, Du Mans de Bourglevesque Michel René. Nomination de M. Du Mans de Bourg-l'Evèque en remplacement de M. le comte de Téssé, lors de la séance du 17 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 552
Albert Jean-Bernard. Nomination de M. Albert en remplacement de M. Hermann, lors de la séance du 27 ...
Bonnay Charles François, marquis de. Nomination de M. le comte de Villeblanche, suite à la démission...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Nomination de MM. d'Elbecq, Lanjuinais et Brostaret comme nouveaux...
Prieur Pierre-Louis, Du Mans de Bourglevesque Michel-René. Nomination de M. Du Mans de Bourg-l'Evèqu...
Du Mans de Bourglevesque Michel René. Nomination de M. Du Mans en remplacement de M. de Tessé, lors ...
Grégoire Baptiste Henri, Abbé. Nomination de M. Bourdeaux au comité de vérifications des pouvoirs, l...
Dubuat François-Marie. Nomination de M. du Buat en remplacement de M. d'Arguesseau, démissionnaire, ...
Bouche Charles-François. Nomination de M. Leclerc en remplacement de M. Milsent, démissionnaire, lor...
Béchant François. Nomination de M. l'abbé Bêchant en remplacement de M. de Gauville démissionnaire, ...
Rochegude Henri de Paschal, comte de. Nomination de M. le comte de Rochegude, en remplacement de M. ...
Nomination de M. Hébrard en remplacement de M. Monssinat, lors de la séance du 5 avril 1790. In: Arc...
Chabroud Charles. Nomination de M. La Métherie comme troisième commissaire de la trésorerie, lors de...
Mailly de Château-Renaud Antoine. Nomination de M. Antoine de Mailly de Château-Renaud comme député ...
Nomination d'un nouveau député du Mans, lors de la séance du 11 juillet 1789. In: Archives Parlement...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Nomination des députés pour aller au-devant du roi, lors de la séance d...
Albert Jean-Bernard. Nomination de M. Albert en remplacement de M. Hermann, lors de la séance du 27 ...
Bonnay Charles François, marquis de. Nomination de M. le comte de Villeblanche, suite à la démission...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Nomination de MM. d'Elbecq, Lanjuinais et Brostaret comme nouveaux...
Prieur Pierre-Louis, Du Mans de Bourglevesque Michel-René. Nomination de M. Du Mans de Bourg-l'Evèqu...
Du Mans de Bourglevesque Michel René. Nomination de M. Du Mans en remplacement de M. de Tessé, lors ...
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Dubuat François-Marie. Nomination de M. du Buat en remplacement de M. d'Arguesseau, démissionnaire, ...
Bouche Charles-François. Nomination de M. Leclerc en remplacement de M. Milsent, démissionnaire, lor...
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Rochegude Henri de Paschal, comte de. Nomination de M. le comte de Rochegude, en remplacement de M. ...
Nomination de M. Hébrard en remplacement de M. Monssinat, lors de la séance du 5 avril 1790. In: Arc...
Chabroud Charles. Nomination de M. La Métherie comme troisième commissaire de la trésorerie, lors de...
Mailly de Château-Renaud Antoine. Nomination de M. Antoine de Mailly de Château-Renaud comme député ...
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