Add to ORKGNomination de M. Hébrard en remplacement de M. Monssinat, lors de la séance du 5 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 542
Rochegude Henri de Paschal, comte de. Nomination de M. le comte de Rochegude, en remplacement de M. ...
Vernier Théodore. Décret relatif à la nomination des commissaires pour les billets de la Caisse d'es...
Béchant François. Nomination de M. l'abbé Bêchant en remplacement de M. de Gauville démissionnaire, ...
Du Mans de Bourglevesque Michel René. Nomination de M. Du Mans en remplacement de M. de Tessé, lors ...
Albert Jean-Bernard. Nomination de M. Albert en remplacement de M. Hermann, lors de la séance du 27 ...
Nomination de M. Chatrian, en remplacement de M. Bastien, lors de la séance du 28 juin 1790. In: Arc...
Dubuat François-Marie. Nomination de M. du Buat en remplacement de M. d'Arguesseau, démissionnaire, ...
Bouche Charles-François. Nomination de M. Leclerc en remplacement de M. Milsent, démissionnaire, lor...
Nomination de M. de Gennes, en remplacement de M. Guérin, démissionnaire, lors de la séance du 23 oc...
Chabroud Charles. Nomination de M. La Métherie comme troisième commissaire de la trésorerie, lors de...
Nomination des membres du comité des monnaies, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: Archives ...
Nomination d'un nouveau député du Mans, lors de la séance du 11 juillet 1789. In: Archives Parlement...
Aubry Dubochet Pierre François. Nomination de M. de Mazancourt en remplacement de M. le comte de Bar...
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Gouttes Jean-Louis. Nomination de M. Jean-Victor de Novyon, en remplacement de M. de Miremont, démis...
Rochegude Henri de Paschal, comte de. Nomination de M. le comte de Rochegude, en remplacement de M. ...
Vernier Théodore. Décret relatif à la nomination des commissaires pour les billets de la Caisse d'es...
Béchant François. Nomination de M. l'abbé Bêchant en remplacement de M. de Gauville démissionnaire, ...
Du Mans de Bourglevesque Michel René. Nomination de M. Du Mans en remplacement de M. de Tessé, lors ...
Albert Jean-Bernard. Nomination de M. Albert en remplacement de M. Hermann, lors de la séance du 27 ...
Nomination de M. Chatrian, en remplacement de M. Bastien, lors de la séance du 28 juin 1790. In: Arc...
Dubuat François-Marie. Nomination de M. du Buat en remplacement de M. d'Arguesseau, démissionnaire, ...
Bouche Charles-François. Nomination de M. Leclerc en remplacement de M. Milsent, démissionnaire, lor...
Nomination de M. de Gennes, en remplacement de M. Guérin, démissionnaire, lors de la séance du 23 oc...
Chabroud Charles. Nomination de M. La Métherie comme troisième commissaire de la trésorerie, lors de...
Nomination des membres du comité des monnaies, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: Archives ...
Nomination d'un nouveau député du Mans, lors de la séance du 11 juillet 1789. In: Archives Parlement...
Aubry Dubochet Pierre François. Nomination de M. de Mazancourt en remplacement de M. le comte de Bar...
Résultat de la nomination des secrétaires, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parle...
Gouttes Jean-Louis. Nomination de M. Jean-Victor de Novyon, en remplacement de M. de Miremont, démis...
Rochegude Henri de Paschal, comte de. Nomination de M. le comte de Rochegude, en remplacement de M. ...
Vernier Théodore. Décret relatif à la nomination des commissaires pour les billets de la Caisse d'es...
Béchant François. Nomination de M. l'abbé Bêchant en remplacement de M. de Gauville démissionnaire, ...