Rochegude Henri de Paschal, comte de. Nomination de M. le comte de Rochegude, en remplacement de M. le marquis Dupac de Badens, lors de la séance du 13 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 711
Bouche Charles-François. Nomination de M. Leclerc en remplacement de M. Milsent, démissionnaire, lor...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Nomination des députés pour aller au-devant du roi, lors de la séance d...
Nomination de la députation qui se rendra près du roi, lors de la séance du 18 septembre 1790. In: A...
Rochegude Henri-Paschal de. Nomination de M. le comte de Rochegude, en remplacement de M. le marquis...
Prieur Pierre-Louis, Du Mans de Bourglevesque Michel-René. Nomination de M. Du Mans de Bourg-l'Evèqu...
Nomination de M. Hébrard en remplacement de M. Monssinat, lors de la séance du 5 avril 1790. In: Arc...
Maubec Louis Gabriel de Planelli, marquis de. Nomination de M. le marquis Planelli de Maubec en remp...
Du Mans de Bourglevesque Michel René. Nomination de M. Du Mans en remplacement de M. de Tessé, lors ...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Nomination de M. Rabaud de Saint-Etienne en ta...
Bonnay Charles François, marquis de. Nomination de M. le comte de Villeblanche, suite à la démission...
Béchant François. Nomination de M. l'abbé Bêchant en remplacement de M. de Gauville démissionnaire, ...
Aubry Dubochet Pierre François. Nomination de M. de Mazancourt en remplacement de M. le comte de Bar...
Chabroud Charles. Nomination de M. La Métherie comme troisième commissaire de la trésorerie, lors de...
Mailly de Château-Renaud Antoine. Nomination de M. Antoine de Mailly de Château-Renaud comme député ...
Albert Jean-Bernard. Nomination de M. Albert en remplacement de M. Hermann, lors de la séance du 27 ...
Bouche Charles-François. Nomination de M. Leclerc en remplacement de M. Milsent, démissionnaire, lor...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Nomination des députés pour aller au-devant du roi, lors de la séance d...
Nomination de la députation qui se rendra près du roi, lors de la séance du 18 septembre 1790. In: A...
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