Quelle prise en compte de la qualité des sols par les acteurs privés de l’aménagement opérationnel ?

Soils play an essential role in the functioning of ecosystems. Depending on their characteristics, they can perform various functions with varying degrees of efficiency: production of plant biomass (agriculture, forest, etc.), support for biodiversity, infiltration and filtration of rainwater, regulation of the heat island urban ... Soils are subjected to various anthropogenic pressures which can influence their condition, their functions and the exchanges they carry out with other environments. They can degrade very quickly as a result of human activities. The consumption of this non-renewable resource, through accelerated artificialization and / or waterproofing, calls into question the question of its quality. In France, soil management is addressed in many national policies, but we note that in land use planning there is no legislation such as that of “the law of biodiversity” which takes into account in an integrated manner systematic soil quality. It is with a view to increased research into taking into account the quality of soils that several projects have emerged. This is the example of the Muse project for the consideration of soil quality by public planning actors. This is also the case with the SOILval project currently underway, which aims to take stock of the consideration of soil quality by French and Walloon players in regional planning. The latter is the project that allows us, through its studies, surveys and interviews, to examine the consideration of soil quality by French private stakeholders in regional planning. To this end, it was essential to assess this notion, not only in terms of existing laws and regulations in relation to it, but also in terms of operational practices by the various actors. In other words, the study focused on the methods, techniques and tools used by planners to preserve the soil, the brakes as well as the various solutions for their better consideration in operational planning.Les sols jouent un rôle essentiel dans le fonctionnement des écosystèmes. En fonction de leurs caractéristiques, ils peuvent assurer avec une plus ou moins d'efficacité diverses fonctions : production de biomasse végétale (agriculture, forêt, …), support de biodiversité, infiltration et filtration des eaux pluviales, régulation de l'îlot de chaleur urbain... Les sols sont soumis à différentes pressions anthropiques qui peuvent influer sur leur état, sur leurs fonctions et sur les échanges qu’ils réalisent avec d’autres milieux. Ils peuvent se dégrader très rapidement sous l’action des activités humaines. La consommation de cette ressource non renouvelable, à travers une artificialisation accélérée et/ou une imperméabilisation, met en cause la question de sa qualité. En France, la gestion des sols est abordée dans de nombreuses politiques nationales, mais on note que dans l’aménagement du territoire il n’y a pas de législation telle celle de « la loi de la biodiversité » qui prend en compte de manière intégrée systématique la qualité des sols. C’est dans l’optique d’une recherche accentuée de la prise en compte de la qualité des sols que plusieurs projets ont vu le jour. C’est l’exemple du projet Muse pour la prise en compte de la qualité des sols par les acteurs publics de l’aménagement. C’est également le cas du projet SOILval en cours de réalisation qui vise à faire un état de lieux de la prise en compte de la qualité des sols par les acteurs Français et Wallons de l’aménagement du territoire. Ce dernier est le projet qui nous permet, à travers ses études, les enquêtes et entretiens de nous pencher sur la prise en compte de la qualité des sols par les acteurs privés français de l’aménagement du territoire. A cet effet, il a été essentiel d’évaluer cette notion, non seulement en termes de lois et règlement existants à son égard mais aussi en termes de pratiques opérationnelles par les différents acteurs. Autrement dit, l’étude s’est accentuée sur les méthodes, techniques et outils mis en œuvre par les aménageurs pour préserver les sols, les freins ainsi que les différentes solutions pour leur meilleure prise en compte dans l’aménagement opérationnel