Add to ORKGCamus Armand Gaston. Décret sur les pensions payées par les municipalités, lors de la séance du 23 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 300
Décret sur le paiement des pensions ecclésiastiques, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Arch...
Lebrun Charles François. Renvoi au comité des pensions du projet de décret sur les pensions des offi...
Camus Armand Gaston. Décret relatif aux pensions des officiers des divers cours de finance de Proven...
Camus Armand Gaston. Décret sur les pensions payées par les municipalités, lors de la séance du 23 j...
Camus Armand Gaston. Décret du comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du ...
Camus Armand Gaston. Décret sur le paiement des arrérages de pensions, lors de la séance du 7 août 1...
Camus Armand Gaston. Décret relatif aux pensions des suisses et des gendarmes, lors de la séance du ...
Camus Armand Gaston. Décret sur le payement des pensions sur les économats et sur la caisse de l’anc...
Décret sur les pensions, lors de la séance du 27 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Palasne de Champeaux Julien François. Décret relatif au payement des pensions sur les économats, lor...
Camus Armand Gaston. Projet de décret relatif au rétablissement des pensions supprimées, lors de la ...
Camus Armand Gaston. Décret du comité des pensions sur le brûlement d'assignats, lors de la séance d...
Camus Armand Gaston. Décret du comité des pensions fixant le sort des employés supprimés, lors de la...
Décret sur le payement des pensions des septuagénaires pour 1790 et 1791, lors de la séance du 9 jan...
Camus Armand Gaston. Décret des comités militaires et des pensions sur la formule des brevets de pen...
Décret sur le paiement des pensions ecclésiastiques, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Arch...
Lebrun Charles François. Renvoi au comité des pensions du projet de décret sur les pensions des offi...
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