Add to ORKGPalasne de Champeaux Julien François. Décret relatif au payement des pensions sur les économats, lors de la séance du 19 mai 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1883. p. 595
Renvoi au comité de pensions de la pétition des employés aux messageries, lors de la séance du 3 sep...
Décret du comité des pensions sur les pensions des septuagénaires, lors de la séance du 1er février ...
Camus Armand Gaston. Décret sur le paiement des arrérages de pensions, lors de la séance du 7 août 1...
Palasne de Champeaux Julien François. Décret pour le payement d’arrérages de pensions, lors de la sé...
Décret sur le payement des pensions des septuagénaires pour 1790 et 1791, lors de la séance du 9 jan...
Camus Armand Gaston. Décret sur les pensions payées par les municipalités, lors de la séance du 23 j...
Décret sur les pensions, lors de la séance du 27 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Camus Armand Gaston. Décret relatif aux pensions des suisses et des gendarmes, lors de la séance du ...
Camus Armand Gaston. Décret sur le payement des pensions sur les économats et sur la caisse de l’anc...
Camus Armand Gaston. Décret du comité des pensions sur les brevets de retenue, lors de la séance du ...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Décret sur les pensions des vainqueurs de la Bastille, lors de...
Décret sur le paiement des pensions ecclésiastiques, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Arch...
Renvoi au comité des pensions du mémoire du sieur Vielh de Varennes, lors de la séance du 15 janvier...
Camus Armand Gaston. Décret du comité des pensions relatif à des secours à accorder pour l’année 179...
Lebrun Charles François. Renvoi au comité des pensions du projet de décret sur les pensions des offi...
Renvoi au comité de pensions de la pétition des employés aux messageries, lors de la séance du 3 sep...
Décret du comité des pensions sur les pensions des septuagénaires, lors de la séance du 1er février ...
Camus Armand Gaston. Décret sur le paiement des arrérages de pensions, lors de la séance du 7 août 1...
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