Garesché Pierre Issac. Renvoi au comité des finances d'une proposition concernant les comptes du Trésor public, lors de la séance du 9 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 528
Prieur de la Marne Pierre Louis. Renvoi au comité des Finances de l'affaire soulevée par le Ministre...
Gillet de la Jacqueminière Louis-Charles. Renvoi au comité des finances d'une demande concernant le ...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Garesché Pierre-Issac. Renvoi au comité des finances d'une proposition concernant les comptes du Tré...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Renvoi au comité des finances des comptes des trésoriers patriotiques, lors la séance du 28 août 179...
Renvoi au comité des finances du projet de décret sur le fonctionnement des administrations des dist...
Renvoi au comité des finances d'une motion sur la perception des impôts, lors de la séance du 14 nov...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Salomon. Renvoi au comité des finances de la pétition du département du Loiret lors de la séance du ...
Renvoi au comité des finances du décret sur l'état de la situation des finances depuis le 1er janvie...
Garesché Pierre-Issac. Rapport du comité des finances sur les dettes des pays d’états, lors de la sé...
Treilhard Jean-Baptiste. Ajournement des rapports du comité des finances, lors de la séance du 20 ju...
Renvoi au comité des finances de la motion concernant le décret sur l'impôt des juifs, lors de la sé...
Renvoi au comité des finances d'une adresse de M. Oudet, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Prieur de la Marne Pierre Louis. Renvoi au comité des Finances de l'affaire soulevée par le Ministre...
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Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
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