Add to ORKGRenvoi au comité des finances du projet de décret sur le fonctionnement des administrations des districts, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 394
Renvoi au comité des finances du mémoire des surnuméraires des bureaux de la ferme, lors de la séanc...
Renvoi au comité des finances du décret sur l'état de la situation des finances depuis le 1er janvie...
Renvoi aux comités du commerce, des finances et militaire de la députation des maîtres de poste, lor...
Renvoi au comité des finances du projet de décret sur le fonctionnement des administrations des dist...
Renvoi aux comités des finances et mendicité de la députation de Seine-et-Oise, lors de la séance du...
Renvoi au comité des finances de la pétition des arquebusiers de la ville, lors de la séance du 1er ...
Renvoi au comité des finances d'un travail sur le dénombrement du royaume de France, lors de la séan...
Renvoi au comité des finances de deux lettres, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives Par...
Renvoi au comité des finances du décret concernant les impositions de 1790, lors de la séance du 16 ...
Décision de l'Assemblée d'entendre les rapports du comité des finances, lors de la séance du 2 janvi...
Renvoi au comité des finances d'une adresse de M. Oudet, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Renvoi au comité des finances de la lettre du ministre sur les franchises des ports de lettres pour ...
Renvoi au comité des finances d'un Arrêté du directoire du département de l'Aisne du 29 avril 1791, ...
Salomon. Renvoi au comité des finances de la pétition du département du Loiret lors de la séance du ...
Décret sur la réduction des districts et en particulier sur ceux du département de l'Ain, lors de la...
Renvoi au comité des finances du mémoire des surnuméraires des bureaux de la ferme, lors de la séanc...
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