834. La distinction entre autorité et irrévocabilité de la chose jugée a été suffisamment précisée pour qu’il soit utile d’y revenir. De même, les rapports de complémentarité existants entre ces deux notions ont déjà été soulignés. Reste la question, seulement effleurée jusqu’à présent, de savoir à quel moment attribuer l’autorité de la chose jugée au jugement. En dépit du nombre et de la qualité des études consacrées à l’autorité de la chose jugée, cette interrogation semble ne pas avoir éve..
« Vous comparez le cinéma-vérité à la Nouvelle Vague. Mais l’étiquette “Nouvelle Vague” a été mise a...
496. La déontologie : moyen d’assurer l’équité des pourparlers - La déontologie des pourparlers judi...
Cet énoncé « roman de la folie » n’a rien d’un paradoxe. Dans un chapitre sur deux du roman il est q...
834. La distinction entre autorité et irrévocabilité de la chose jugée a été suffisamment précisée p...
504. L’acte juridictionnel n’accède pas toujours d’un bloc et d’un seul à l’irrévocabilité. Cette hy...
Le propos de ce chapitre se laisse deviner dans son titre. Il y sera en effet essentiellement questi...
775. Si l’obtention d’une décision irrévocable est le résultat ultime vers lequel est tournée toute ...
775. Si l’obtention d’une décision irrévocable est le résultat ultime vers lequel est tournée toute ...
La stabilité des procédures judiciaires et la nécessité qu’elles soient menées à terme dans un délai...
La question de la légitimité du juge administratif peut renvoyer à des interrogations de nature très...
« Qu’est-ce que juger ? » semble être une question tout aussi complexe pour les jurés interrogés que...
« Le peuple de la dicte ville saillit aux fenêtres demandant ce que c’était. Ils s’assemblèrent au s...
Qu’est-ce qu’un mythe grec ? Comment en naît la tradition ? Double question dont l’ambition fait cou...
On l’a vu, si la présentation de l’ouvrage répond à des nécessités d’efficacité pratique, elle est a...
Il n’est pas aisé de décrire un système de recherche à l’intérieur du système de production de l’his...
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