Les juges seigneuriaux avaient la responsabilité de maintenir l'ordre dans leurs juridictions. Leurs fonctions incluaient la police de l'espace physique, la discipline des mœurs, la surveillance des marchés, des affaires politiques locales et de l'agriculture Le droit de police des juges seigneuriaux, autant que la justice seigneuriale en général, est souvent critiqué par les historiens. Les uns critiquent les justices locales pour leur inactivité, tandis que d'autres se plaignent d'une surab..
L’inscription d’informations personnelles dans les banques de données policières et judiciaires est ...
Une police pour qui et pour quoi faire ? Démocratie, ordre et liberté sous la Troisième République N...
Prolongeant le colloque d'Angers Les Justices de Village. Administration et justice locales de la fi...
SOMMAIRE : I. Les étrangers ordinaires / A. L’accès au territoire, le séjour de plus de trois mois, ...
« C’est une singularité remarquable, que l’Auvergne a plus de coutumes locales que toutes les autres...
La police de Bruxelles a connu de nombreuses réformes ou tentatives de réformes au 18e et début du 1...
À la suite de la victoire de l’armée française à Fleurus le 26 juin 1794, un régime d’occupation est...
La chronique judiciaire est pleine de preuves que la justice suit un cours différent selon la classe...
Les historiens de Strasbourg et de l'Alsace ont nettement identifié les années 1780 et la « conjonct...
Les sept décennies de la IIIe République, ont sans doute été le théâtre privilégié d’une prise de co...
La chronique judiciaire est pleine de preuves que la justice suit un cours différent selon la classe...
« La pratique de l’autorité est toujours une chose délicate ; elle l’est plus encore dans un régime ...
L’organigramme et le fonctionnement judiciaires du Roussillon d’Ancien Régime semblent aujourd’hui c...
Longtemps repris sans nuances les jugements critiques portés sur les justices seigneuriales à la pér...
La justice, c’est : • un droit fondamental • un ensemble de règles et de procédures • un pouvoir ind...
L’inscription d’informations personnelles dans les banques de données policières et judiciaires est ...
Une police pour qui et pour quoi faire ? Démocratie, ordre et liberté sous la Troisième République N...
Prolongeant le colloque d'Angers Les Justices de Village. Administration et justice locales de la fi...
SOMMAIRE : I. Les étrangers ordinaires / A. L’accès au territoire, le séjour de plus de trois mois, ...
« C’est une singularité remarquable, que l’Auvergne a plus de coutumes locales que toutes les autres...
La police de Bruxelles a connu de nombreuses réformes ou tentatives de réformes au 18e et début du 1...
À la suite de la victoire de l’armée française à Fleurus le 26 juin 1794, un régime d’occupation est...
La chronique judiciaire est pleine de preuves que la justice suit un cours différent selon la classe...
Les historiens de Strasbourg et de l'Alsace ont nettement identifié les années 1780 et la « conjonct...
Les sept décennies de la IIIe République, ont sans doute été le théâtre privilégié d’une prise de co...
La chronique judiciaire est pleine de preuves que la justice suit un cours différent selon la classe...
« La pratique de l’autorité est toujours une chose délicate ; elle l’est plus encore dans un régime ...
L’organigramme et le fonctionnement judiciaires du Roussillon d’Ancien Régime semblent aujourd’hui c...
Longtemps repris sans nuances les jugements critiques portés sur les justices seigneuriales à la pér...
La justice, c’est : • un droit fondamental • un ensemble de règles et de procédures • un pouvoir ind...
L’inscription d’informations personnelles dans les banques de données policières et judiciaires est ...
Une police pour qui et pour quoi faire ? Démocratie, ordre et liberté sous la Troisième République N...
Prolongeant le colloque d'Angers Les Justices de Village. Administration et justice locales de la fi...