« C’est une singularité remarquable, que l’Auvergne a plus de coutumes locales que toutes les autres provinces du royaume ensemble. »« Toutefois, le droit romain est celui qui domine le plus dans la haute-Auvergne ; il régit les villes les plus connues comme Aurillac, Saint-Flour, Mauriac, Maurs, Calvinet, Chaudesaigues, Murat, Vic, Pleaux, etc. » On trouve exprimée dans ce préambule toute la difficulté d’une étude sur la justice en Haute-Auvergne. Les coutumes sont nombreuses et s’entremêlen..
Les statuts des communautés du Comtat Venaissin sont d’une grande complexité. Le terme de statut ne ...
On peut brièvement résumer là triple fonction de la justice de paix telle que la définit le décret d...
A partir du milieu du XVIème siècle, les institutions municipales du royaume se sont vues dépossédée...
« C’est une singularité remarquable, que l’Auvergne a plus de coutumes locales que toutes les autres...
À travers la manière dont la justice était vécue et perçue à Cangas de Tineo, une petite communauté ...
L’organigramme et le fonctionnement judiciaires du Roussillon d’Ancien Régime semblent aujourd’hui c...
L’Assemblée Nationale Constituante, par son grand décret des 16-24 août 1790 sur l’organisation judi...
Introduction Dans la deuxième moitié du xvie siècle, deux cours souveraines siégeaient à Aix-en-Prov...
La création des différents bailliages de Haute-Auvergne, entre le xivème et le xvième siècle, fut ch...
La société judiciaire de la ville de Saint-Flour a progressivement pris son ampleur à partir de la c...
La ville de Toulouse, occitane et indépendante au temps des comtes, vit sa renommée croître au XVIe ...
Les juges seigneuriaux avaient la responsabilité de maintenir l'ordre dans leurs juridictions. Leurs...
Dans les premiers consulats « français », comme dans les consulats italiens qui leur ont servi de mo...
La contribution d’une historienne de la police urbaine à un ouvrage réunissant les plus éminents spé...
Rares sont les provinces dont les archives permettent une vue d’ensemble sur l’organisation et le fo...
Les statuts des communautés du Comtat Venaissin sont d’une grande complexité. Le terme de statut ne ...
On peut brièvement résumer là triple fonction de la justice de paix telle que la définit le décret d...
A partir du milieu du XVIème siècle, les institutions municipales du royaume se sont vues dépossédée...
« C’est une singularité remarquable, que l’Auvergne a plus de coutumes locales que toutes les autres...
À travers la manière dont la justice était vécue et perçue à Cangas de Tineo, une petite communauté ...
L’organigramme et le fonctionnement judiciaires du Roussillon d’Ancien Régime semblent aujourd’hui c...
L’Assemblée Nationale Constituante, par son grand décret des 16-24 août 1790 sur l’organisation judi...
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La création des différents bailliages de Haute-Auvergne, entre le xivème et le xvième siècle, fut ch...
La société judiciaire de la ville de Saint-Flour a progressivement pris son ampleur à partir de la c...
La ville de Toulouse, occitane et indépendante au temps des comtes, vit sa renommée croître au XVIe ...
Les juges seigneuriaux avaient la responsabilité de maintenir l'ordre dans leurs juridictions. Leurs...
Dans les premiers consulats « français », comme dans les consulats italiens qui leur ont servi de mo...
La contribution d’une historienne de la police urbaine à un ouvrage réunissant les plus éminents spé...
Rares sont les provinces dont les archives permettent une vue d’ensemble sur l’organisation et le fo...
Les statuts des communautés du Comtat Venaissin sont d’une grande complexité. Le terme de statut ne ...
On peut brièvement résumer là triple fonction de la justice de paix telle que la définit le décret d...
A partir du milieu du XVIème siècle, les institutions municipales du royaume se sont vues dépossédée...