Pourquoi les fonds des justices seigneuriales remontent-ils rarement au-delà des années 1700 ? La réponse est d’abord recherchée en étudiant les greffiers en place dans les cours seigneuriales au XVIIIe siècle (les conditions de leur recrutement, leur appartenance sociale, leurs compétences professionnelles), ainsi que l’organisation matérielle des greffes. Sont ensuite examinés les éléments de droit qui ont pu être à l’origine d’une meilleure conservation des archives seigneuriales au temps des Lumières. Ainsi, sous l’influence d’une législation royale, qui vise à favoriser la constitution de dépôts d’archives et à faire émerger la notion de « papiers publics », les seigneurs et leurs agents ont, semble-t-il, peu à peu réussi au cours du X...
Ce colloque réunit historiens du droit et historiens, français et étrangers, autour du thème de l’ad...
D’emblée, le pouvoir de justice du seigneur peut donner lieu à une approche simpliste voire caricatu...
Le Sénat de Savoie, organe judiciaire doté de larges prérogatives dans l'administration du duché de ...
Le greffier criminel sous l’Ancien Régime a longtemps été réduit à son rôle de scripteur. Responsabl...
Longtemps repris sans nuances les jugements critiques portés sur les justices seigneuriales à la pér...
Il existe une mémoire non officielle de la justice, conservée par tous les acteurs individuels en co...
À partir du xve siècle l’existence d’une documentation satisfaisante permet d’envisager une approche...
Les progrès institutionnels de la monarchie capétienne nécessitent la conservation puis l'enregistre...
L'histoire de la justice et des justiciables s'est longtemps bornée aux grandes institutions : le Pa...
Dans une juridiction, le greffier joue principalement un rôle de mise en mémoire des activités jurid...
L'histoire de la justice et des justiciables s'est longtemps bornée aux grandes institutions : le Pa...
Les progrès institutionnels de la monarchie capétienne nécessitent la conservation puis l’enregistre...
Par le sauvetage des registres du Parlement entre 1729 et 1733, le procureur général Guillaume-Franç...
L’historiographie des cours souveraines a consacré a posteriori les efforts parlementaires qui visai...
National audienceLes justices seigneuriales françaises continuent à fonctionner jusqu'à la fin de l'...
Ce colloque réunit historiens du droit et historiens, français et étrangers, autour du thème de l’ad...
D’emblée, le pouvoir de justice du seigneur peut donner lieu à une approche simpliste voire caricatu...
Le Sénat de Savoie, organe judiciaire doté de larges prérogatives dans l'administration du duché de ...
Le greffier criminel sous l’Ancien Régime a longtemps été réduit à son rôle de scripteur. Responsabl...
Longtemps repris sans nuances les jugements critiques portés sur les justices seigneuriales à la pér...
Il existe une mémoire non officielle de la justice, conservée par tous les acteurs individuels en co...
À partir du xve siècle l’existence d’une documentation satisfaisante permet d’envisager une approche...
Les progrès institutionnels de la monarchie capétienne nécessitent la conservation puis l'enregistre...
L'histoire de la justice et des justiciables s'est longtemps bornée aux grandes institutions : le Pa...
Dans une juridiction, le greffier joue principalement un rôle de mise en mémoire des activités jurid...
L'histoire de la justice et des justiciables s'est longtemps bornée aux grandes institutions : le Pa...
Les progrès institutionnels de la monarchie capétienne nécessitent la conservation puis l’enregistre...
Par le sauvetage des registres du Parlement entre 1729 et 1733, le procureur général Guillaume-Franç...
L’historiographie des cours souveraines a consacré a posteriori les efforts parlementaires qui visai...
National audienceLes justices seigneuriales françaises continuent à fonctionner jusqu'à la fin de l'...
Ce colloque réunit historiens du droit et historiens, français et étrangers, autour du thème de l’ad...
D’emblée, le pouvoir de justice du seigneur peut donner lieu à une approche simpliste voire caricatu...
Le Sénat de Savoie, organe judiciaire doté de larges prérogatives dans l'administration du duché de ...