Le présent article passe en revue les premières manifestations de l’institution de l’absence en droit romain et dans l’ancien droit français, pour ensuite retracer les origines — historiques et conceptuelles — du droit québécois de l’absence, et de détailler son évolution, du Code civil du Bas-Canada jusqu’au Code civil du Québec.Il cherche aussi à mettre en relief l’influence qu’a eue sur l’état actuel du droit québécois le traitement dans les systèmes de droit continental — napoléonien et germanique — de cette question.De plus, il entend démontrer que c’est non seulement dans l’optique de s’arrimer au développement technologique de l’époque, mais également devant le constat de l’impraticabilité de l’idée, propre au modèle napoléonien, du ...
Le but de ce texte est de démontrer que l’arrêt Eve a relativement peu de pertinence en droit québéc...
Le droit d’asile est souvent présenté par l’historiographie contemporaine comme une invention de la ...
International audienceLes droits de l’homme sont-ils vraiment du droit ? Voilà une question qui irri...
Les « droits humains » ne sont-ils que la « dernière utopie » de notre époque ? N’ont-ils rien à voi...
En matière d’assignation pour délit par voie de presse, l’Assemblée plénière de la Cour de cassation...
Traditionnellement enfermé depuis le droit romain dans une fiction juridique qui fait de lui un être...
Un résumé en anglais est également disponible. Cet article a été publié pour la première fois dans ...
This article reviews in a comparative perspective the regulations of different Western legal Systems...
Il est une vaste question d’histoire juridique, donc aussi d’histoire politique et sociale, insuffis...
Bien qu’il fasse partie du corpus de droits cités par la Déclaration universelle de 1948, l’accès au...
Le droit de la vie privée au Canada est-il reconnu comme un droit fondamental par les ministres et l...
Le droit de rétention, traditionnellement fondé sur la détention, se présente comme un réflexe natur...
L’exécution, la présence ou l’utilisation non fautives de travaux publics peuvent causer des dommage...
[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droit - Coll. facultaire - Droit des autochtones]L...
La littérature populaire du droit existe-t-elle ? La question peut paraître incongrue alors que le d...
Le but de ce texte est de démontrer que l’arrêt Eve a relativement peu de pertinence en droit québéc...
Le droit d’asile est souvent présenté par l’historiographie contemporaine comme une invention de la ...
International audienceLes droits de l’homme sont-ils vraiment du droit ? Voilà une question qui irri...
Les « droits humains » ne sont-ils que la « dernière utopie » de notre époque ? N’ont-ils rien à voi...
En matière d’assignation pour délit par voie de presse, l’Assemblée plénière de la Cour de cassation...
Traditionnellement enfermé depuis le droit romain dans une fiction juridique qui fait de lui un être...
Un résumé en anglais est également disponible. Cet article a été publié pour la première fois dans ...
This article reviews in a comparative perspective the regulations of different Western legal Systems...
Il est une vaste question d’histoire juridique, donc aussi d’histoire politique et sociale, insuffis...
Bien qu’il fasse partie du corpus de droits cités par la Déclaration universelle de 1948, l’accès au...
Le droit de la vie privée au Canada est-il reconnu comme un droit fondamental par les ministres et l...
Le droit de rétention, traditionnellement fondé sur la détention, se présente comme un réflexe natur...
L’exécution, la présence ou l’utilisation non fautives de travaux publics peuvent causer des dommage...
[À l'origine dans / Was originally part of : Fac. Droit - Coll. facultaire - Droit des autochtones]L...
La littérature populaire du droit existe-t-elle ? La question peut paraître incongrue alors que le d...
Le but de ce texte est de démontrer que l’arrêt Eve a relativement peu de pertinence en droit québéc...
Le droit d’asile est souvent présenté par l’historiographie contemporaine comme une invention de la ...
International audienceLes droits de l’homme sont-ils vraiment du droit ? Voilà une question qui irri...