Discussion sur la priorité à donner aux projets de décrets concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790

Discussion sur le projet de décret prolongeant les pouvoirs de la cour supérieure de Rennes, lors de la séance du 30 septembre 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Defermon des Chapelières, Jacques
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1884

Estourmel Louis Marie, marquis d', Defermon des Chapelières Jacques, Goupil de Préfeln Guillaume Fra...

Discussion du projet de décret provisoire sur la chasse et la pêche, lors de la séance du 21 avril 1790

Bonnay, Charles François, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1882

Bonnay Charles François, marquis de, Goupil de Préfeln Guillaume François, Merlin de Douai Philippe ...

Discussion sur le projet de décret du comité des finances relatif à l'émission des assignats, lors de la séance du 25 juillet 1790

Camus, Armand Gaston
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Anson, Pierre Hubert

January 1884

Camus Armand Gaston, Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Briois...

Discussion sur la priorité à donner aux projets de décrets concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790

Cazalès, Jacques Antoine de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Frondeville, Thomas, Louis, César Lambert de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Camus, Armand Gaston
Leyris d'Esponchèz, Antoine-Félix

January 1880

Cazalès Jacques Antoine de, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Frondeville Thomas-Louis-César Lambert de, ...

Discussion sur la priorité à donner à l'ordre du jour ou à la motion de M. Prieur sur les assignats, lors de la séance du 10 avril 1790

Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Cazalès, Jacques Antoine de
Barnave, Antoine
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lameth, Charles Malo, comte de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la

January 1881

Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de, Cazalès Jacques Antoine de, Barnave Antoine, Fréteau de Saint-Jus...

Discussion de la priorité à donner aux deux sujets de l'ordre du jour, lors de la séance du 28 novembre 1789

Cocherel, Nicolas Robert de
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de

January 1878

Cocherel Nicolas Robert de, Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de...

Discussion sur la priorité à accorder aux projets de décret sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 16 janvier 1790

Lameth, Charles Malo, comte de

January 1880

Lameth Charles Malo, comte de. Discussion sur la priorité à accorder aux projets de décret sur l'aff...

Discussion du projet de décret ayant obtenu la priorité sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 16 janvier 1790

Blacons, Henri d'Armand de Forest, marquis de
Guillaume, Louis-Marie
Lameth, Charles Malo, comte de
Malouet, Pierre Victor
Glezen, Jacques Marie
Bonneval, Sixte-Louis de

January 1880

Blacons Henri d'Armand de Forest, marquis de, Guillaume Louis-Marie, Lameth Charles Malo, comte de, ...

Discussion sur la lenteur des travaux constitutionnels et sur la priorité donnée à des sujets précis, lors de la séance du 3 novembre 1790

Bouche, Charles-François
Lebrun, Charles François
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Gérard, Michel
Le Chapelier, Isaac René Guy
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1885

Bouche Charles-François, Lebrun Charles François, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, Géra...

Discussion du projet de décret du comité diplomatique sur la garde des dépôts des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791

Le Chapelier, Isaac René Guy
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1887

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Fréteau de Saint-Just Emman...

Discussion autour de la priorité accordée aux projets de décrets de MM. Treilhard, le Chapelier et Barnave sur les Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Thouret, Jacques Guillaume

January 1878

Gaultier de Biauzat Jean-François, Thouret Jacques Guillaume. Discussion autour de la priorité accor...

Discussion sur la priorité des affaires à mettre à l'ordre du jour, lors de la séance du 1er juillet 1790

Rewbell, Jean François
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de

January 1883

Rewbell Jean François, Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis de. Discussion sur la priorité...

Discussion du projet de décret de M. Le Chapelier sur la conduite de la seconde chambre du parlement de Bretagne, lors de la séance du 6 février 1790 au soir

Cazalès, Jacques Antoine de
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1880

Cazalès Jacques Antoine de, Le Chapelier Isaac René Guy. Discussion du projet de décret de M. Le Cha...

Discussion sur le projet de décret relatif aux troubles de Brest, lors de la séance du 20 septembre 1790

Montcalm-Gozon, Jean-Paul Joseph François, marquis de
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Barnave, Antoine
Reynaud de Villeverd, Jean-François, comte de
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Curt, Louis de

January 1884

Montcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis de, Estourmel Louis Marie, marquis d', Barnave Ant...

Discussion sur le projet de décret concernant les bons et gras de caisse du clergé, lors de la séance du 14 septembre 1790

Martinet, Louis-François
Camus, Armand Gaston
Bonal, François de
Jouffroy de Gonssans, François-Gaspard de

January 1884

Martinet Louis-François, Camus Armand Gaston, Bonal François de, Jouffroy de Gonssans François-Gaspa...

Discussion sur le projet de décret prolongeant les pouvoirs de la cour supérieure de Rennes, lors de la séance du 30 septembre 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Defermon des Chapelières, Jacques
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1884

Estourmel Louis Marie, marquis d', Defermon des Chapelières Jacques, Goupil de Préfeln Guillaume Fra...

Discussion du projet de décret provisoire sur la chasse et la pêche, lors de la séance du 21 avril 1790

Bonnay, Charles François, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1882

Bonnay Charles François, marquis de, Goupil de Préfeln Guillaume François, Merlin de Douai Philippe ...

Discussion sur le projet de décret du comité des finances relatif à l'émission des assignats, lors de la séance du 25 juillet 1790

Camus, Armand Gaston
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Anson, Pierre Hubert

January 1884

Camus Armand Gaston, Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Briois...

Discussion sur la priorité à donner aux projets de décrets concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790

Cazalès, Jacques Antoine de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Frondeville, Thomas, Louis, César Lambert de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Camus, Armand Gaston
Leyris d'Esponchèz, Antoine-Félix

January 1880

Cazalès Jacques Antoine de, Le Chapelier Isaac-René-Guy, Frondeville Thomas-Louis-César Lambert de, ...

Discussion sur la priorité à donner à l'ordre du jour ou à la motion de M. Prieur sur les assignats, lors de la séance du 10 avril 1790

Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Cazalès, Jacques Antoine de
Barnave, Antoine
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Lameth, Charles Malo, comte de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la

January 1881

Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de, Cazalès Jacques Antoine de, Barnave Antoine, Fréteau de Saint-Jus...

Discussion de la priorité à donner aux deux sujets de l'ordre du jour, lors de la séance du 28 novembre 1789

Cocherel, Nicolas Robert de
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Pinteville de Cernon, Jean-Baptiste de, baron de

January 1878

Cocherel Nicolas Robert de, Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de...

Discussion sur la priorité à accorder aux projets de décret sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 16 janvier 1790

Lameth, Charles Malo, comte de

January 1880

Lameth Charles Malo, comte de. Discussion sur la priorité à accorder aux projets de décret sur l'aff...

Discussion du projet de décret ayant obtenu la priorité sur l'affaire de Toulon, lors de la séance du 16 janvier 1790

Blacons, Henri d'Armand de Forest, marquis de
Guillaume, Louis-Marie
Lameth, Charles Malo, comte de
Malouet, Pierre Victor
Glezen, Jacques Marie
Bonneval, Sixte-Louis de

January 1880

Blacons Henri d'Armand de Forest, marquis de, Guillaume Louis-Marie, Lameth Charles Malo, comte de, ...

Discussion sur la lenteur des travaux constitutionnels et sur la priorité donnée à des sujets précis, lors de la séance du 3 novembre 1790

Bouche, Charles-François
Lebrun, Charles François
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Gérard, Michel
Le Chapelier, Isaac René Guy
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1885

Bouche Charles-François, Lebrun Charles François, Tracy Antoine Louis Claude Destutt, comte de, Géra...

Discussion du projet de décret du comité diplomatique sur la garde des dépôts des affaires étrangères, lors de la séance du 21 juin 1791

Le Chapelier, Isaac René Guy
Beauharnais, Alexandre François, vicomte de
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1887

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Beauharnais Alexandre François, vicomte de, Fréteau de Saint-Just Emman...

Discussion autour de la priorité accordée aux projets de décrets de MM. Treilhard, le Chapelier et Barnave sur les Etats du Cambrésis, lors de la séance du 19 novembre 1789

Gaultier de Biauzat, Jean-François
Thouret, Jacques Guillaume

January 1878

Gaultier de Biauzat Jean-François, Thouret Jacques Guillaume. Discussion autour de la priorité accor...

Discussion sur la priorité des affaires à mettre à l'ordre du jour, lors de la séance du 1er juillet 1790

Rewbell, Jean François
Saint-Fargeau, Louis Michel Lepeletier, marquis de

January 1883

Rewbell Jean François, Saint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis de. Discussion sur la priorité...

Discussion du projet de décret de M. Le Chapelier sur la conduite de la seconde chambre du parlement de Bretagne, lors de la séance du 6 février 1790 au soir

Cazalès, Jacques Antoine de
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1880

Cazalès Jacques Antoine de, Le Chapelier Isaac René Guy. Discussion du projet de décret de M. Le Cha...

Discussion sur le projet de décret relatif aux troubles de Brest, lors de la séance du 20 septembre 1790

Montcalm-Gozon, Jean-Paul Joseph François, marquis de
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Barnave, Antoine
Reynaud de Villeverd, Jean-François, comte de
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Curt, Louis de

January 1884

Montcalm-Gozon Jean-Paul Joseph François, marquis de, Estourmel Louis Marie, marquis d', Barnave Ant...

Discussion sur le projet de décret concernant les bons et gras de caisse du clergé, lors de la séance du 14 septembre 1790

Martinet, Louis-François
Camus, Armand Gaston
Bonal, François de
Jouffroy de Gonssans, François-Gaspard de

January 1884

Martinet Louis-François, Camus Armand Gaston, Bonal François de, Jouffroy de Gonssans François-Gaspa...

Discussion sur le projet de décret prolongeant les pouvoirs de la cour supérieure de Rennes, lors de la séance du 30 septembre 1790

Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Defermon des Chapelières, Jacques
Goupil de Préfeln, Guillaume François

January 1884

Estourmel Louis Marie, marquis d', Defermon des Chapelières Jacques, Goupil de Préfeln Guillaume Fra...

Discussion du projet de décret provisoire sur la chasse et la pêche, lors de la séance du 21 avril 1790

Bonnay, Charles François, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Merlin de Douai, Philippe Antoine

January 1882

Bonnay Charles François, marquis de, Goupil de Préfeln Guillaume François, Merlin de Douai Philippe ...

Discussion sur le projet de décret du comité des finances relatif à l'émission des assignats, lors de la séance du 25 juillet 1790

Camus, Armand Gaston
Le Couteulx de Canteleu, Jean Barthélemy
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Anson, Pierre Hubert

January 1884

Camus Armand Gaston, Le Couteulx de Canteleu Jean Barthélemy, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Briois...

Discussion sur la priorité à donner aux projets de décrets concernant l'affaire de la chambre des vacations du parlement de Bretagne, lors de la séance du 11 janvier 1790

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