Juger est-il un pouvoir ou un devoir ? C’est un pouvoir né d’un devoir, celui des hommes et de la société, et qui implique des devoirs, ceux des juges alors désignés. L’analyse de ces derniers devoirs, de ce que l’on nomme un peu pompeusement et, sans doute, un peu trop singulièrement l’« office du juge » – du latin officium : « fonction, devoirs d’une fonction ; assistance, service ; devoir, obligation morale » –, ne peut alors être menée qu’en considération de ce pouvoir. Or, ce pouvoir, en droit pénal, s’avère d’une intensité inégalabl
“L’âme est la substance ; le corps, l’apparence. Les mots l’expriment d’eux-mêmes : l’apparence est ...
L'acte de juger, de porter une appréciation selon des principes éthiques ou politiques, est coextens...
Depuis la loi contre les exclusions de 1998, la structuration et les pratiques du champ de l’inserti...
L’idée du sujet est venue d’une réflexion pratique et comparée simple : à l’aune des grands projets ...
L’office du juge a connu de multiples développements jurisprudentiels et législatifs ces dernières a...
Souvent qualifié de « chef d'orchestre », le juge-commissaire intervient à toutes les étapes de la p...
La conférence porte sur la question de savoir si, en droit québecois et en droit belge, les dommages...
Le pouvoir de l’employeur apparaît comme sans limite au XXème siècle. Le droit du travail va s’effor...
Une exigence nouvelle pèse sur les juges, celle voulant qu’ils jugent à la fois selon la loi et avec...
Cette étude tendait à démontrer que, bien plus qu'un mode de répartition de la responsabilité pénale...
Que l’on puisse s’interroger sur la légitimité de la décision rendue, la semaine dernière, par la Co...
L’observation fait figure de truisme tant elle a été énoncée : les fonctions des juges, qu’ils appar...
L’opportunité nous est ici donnée d’étudier si le juge ne serait pas un nouvel acteur de la pédagogi...
Cet essai interroge la place de la vérité et ses conséquences sur les pratiques professionnelles par...
La procédure pénale est de plus en plus réticente à laisser l’enquête sous le seul contrôle du minis...
“L’âme est la substance ; le corps, l’apparence. Les mots l’expriment d’eux-mêmes : l’apparence est ...
L'acte de juger, de porter une appréciation selon des principes éthiques ou politiques, est coextens...
Depuis la loi contre les exclusions de 1998, la structuration et les pratiques du champ de l’inserti...
L’idée du sujet est venue d’une réflexion pratique et comparée simple : à l’aune des grands projets ...
L’office du juge a connu de multiples développements jurisprudentiels et législatifs ces dernières a...
Souvent qualifié de « chef d'orchestre », le juge-commissaire intervient à toutes les étapes de la p...
La conférence porte sur la question de savoir si, en droit québecois et en droit belge, les dommages...
Le pouvoir de l’employeur apparaît comme sans limite au XXème siècle. Le droit du travail va s’effor...
Une exigence nouvelle pèse sur les juges, celle voulant qu’ils jugent à la fois selon la loi et avec...
Cette étude tendait à démontrer que, bien plus qu'un mode de répartition de la responsabilité pénale...
Que l’on puisse s’interroger sur la légitimité de la décision rendue, la semaine dernière, par la Co...
L’observation fait figure de truisme tant elle a été énoncée : les fonctions des juges, qu’ils appar...
L’opportunité nous est ici donnée d’étudier si le juge ne serait pas un nouvel acteur de la pédagogi...
Cet essai interroge la place de la vérité et ses conséquences sur les pratiques professionnelles par...
La procédure pénale est de plus en plus réticente à laisser l’enquête sous le seul contrôle du minis...
“L’âme est la substance ; le corps, l’apparence. Les mots l’expriment d’eux-mêmes : l’apparence est ...
L'acte de juger, de porter une appréciation selon des principes éthiques ou politiques, est coextens...
Depuis la loi contre les exclusions de 1998, la structuration et les pratiques du champ de l’inserti...