Lecture de la prestation de serment des officiers du régiment Royal-Comtois, qui sont admis à la barre, lors de la séance du 8 juillet 1791

Lameth Charles Malo, comte de. Lecture de la prestation de serment des officiers du régiment Royal-Comtois, qui sont admis à la barre, lors de la séance du 8 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 43