Ordonnance du roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas-officiers, soldats & tambours des compagnies de canonniers-bombardiers des isles du Vent et sous le Vent . Du 1er. mai 1775

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, qui défend aux gouverneur-lieutenant général, intendant & gouverneurs particuliers des Isles sous le vent de l'Amérique, de percevoir le droit de deux pour cent sur les nègres ; et réunit aux caisses de la colonie le produit des fermes des cafés, boucheries & cabarets . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas-officiers, soldats & tambours des compagnies de canonniers-bombardiers des isles du Vent et sous le Vent . Du 1er. mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, pour donner une nouvelle forme aux régimens affectés au service des colonies de l'Amérique . Du 1er. mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, pour la réforme du régiment de l'Amérique . Du 26 décembre 1774

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roy, portant réglement sur la réception des capitaines ; maîtres & patrons dans les colonies françoises de l'Amérique . Du treize juin 1743

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1743-06-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Règlement des droits et salaires des officiers des sièges d'amirauté des Isles du Vent de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas officiers attachés au dépôt des recrues des colonies, à l'isle de Ré . Du 22 mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance du roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas officiers attachés au dépôt des recrues des colonies, à l'isle de Ré . Du 22 mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance... portant création d'une légion pour l'île de Saint-Domingue...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance... portant création d'une légion pour l'île de Saint-Domingue...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneurs généraux & intendans, ainsi que les commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent, pourroient y contracter à l'avenir . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roy, qui règle le payement des équipages des navires expédiez pour les isles de l'Amérique sous l'escorte des vaisseaux de sa majesté, pendant le tems qu'ils auront été retenus dans les rades pour attendre le départ des convois . Du 21 avril 1746

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-04-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance... sur ce qui doit être observé par les capitaines, maîtres ou patrons des bâtimens marchands lorsqu'ils trouveront des vaisseaux et autres bâtimens du Roy mouillez dans les rades et ports, soit du Royaume ou des pays étrangers...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1745

[Acte royal. 1745-05-25. Au camp devant Tournai]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1App...

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, qui défend aux gouverneur-lieutenant général, intendant & gouverneurs particuliers des Isles sous le vent de l'Amérique, de percevoir le droit de deux pour cent sur les nègres ; et réunit aux caisses de la colonie le produit des fermes des cafés, boucheries & cabarets . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas-officiers, soldats & tambours des compagnies de canonniers-bombardiers des isles du Vent et sous le Vent . Du 1er. mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, pour donner une nouvelle forme aux régimens affectés au service des colonies de l'Amérique . Du 1er. mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, pour la réforme du régiment de l'Amérique . Du 26 décembre 1774

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roy, portant réglement sur la réception des capitaines ; maîtres & patrons dans les colonies françoises de l'Amérique . Du treize juin 1743

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1743

[Acte royal. 1743-06-13. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Règlement des droits et salaires des officiers des sièges d'amirauté des Isles du Vent de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas officiers attachés au dépôt des recrues des colonies, à l'isle de Ré . Du 22 mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance du roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas officiers attachés au dépôt des recrues des colonies, à l'isle de Ré . Du 22 mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-05-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PoitouCh1Avec mode text

Ordonnance... portant création d'une légion pour l'île de Saint-Domingue...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance... portant création d'une légion pour l'île de Saint-Domingue...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1766

[Acte royal. 1766-04-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneurs généraux & intendans, ainsi que les commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent, pourroient y contracter à l'avenir . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roy, qui règle le payement des équipages des navires expédiez pour les isles de l'Amérique sous l'escorte des vaisseaux de sa majesté, pendant le tems qu'ils auront été retenus dans les rades pour attendre le départ des convois . Du 21 avril 1746

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1746

[Acte royal. 1746-04-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance... sur ce qui doit être observé par les capitaines, maîtres ou patrons des bâtimens marchands lorsqu'ils trouveront des vaisseaux et autres bâtimens du Roy mouillez dans les rades et ports, soit du Royaume ou des pays étrangers...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1745

[Acte royal. 1745-05-25. Au camp devant Tournai]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1App...

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, qui défend aux gouverneur-lieutenant général, intendant & gouverneurs particuliers des Isles sous le vent de l'Amérique, de percevoir le droit de deux pour cent sur les nègres ; et réunit aux caisses de la colonie le produit des fermes des cafés, boucheries & cabarets . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, portant création de quatre régimens pour le service des colonies de l'Amérique . Du 18 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-18. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Appartient à l’ens...

Ordonnance du roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas-officiers, soldats & tambours des compagnies de canonniers-bombardiers des isles du Vent et sous le Vent . Du 1er. mai 1775

Abstract

Extracted data

Ordonnance du roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas-officiers, soldats & tambours des compagnies de canonniers-bombardiers des isles du Vent et sous le Vent . Du 1er. mai 1775

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