Code de procédure pénale du royaume d'Italie, publié le 19 octobre 1930, mis en vigueur le 1er juillet 1931 / traduit par le commandant Laguerre,... et Joseph Magnol,... ; précédé d'une introduction par Pierre de Casabianca,... ; Ministère de la justice, Office de législation étrangère et de droit international ; publié avec le concours de l'Institut de criminologie de l'Université de Toulouse

Code d'instruction criminelle et code pénal, annotés d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (13e édition, revue, corrigée et augmentée) / publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

Vergé, Charles-Henri (1810-1890). Auteur du texte
Dalloz. Auteur du texte

January 1913

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Les codes français : contenant le code civil, le code de procédure civile, le code de commerce, le code d'instruction criminelle... (Edition augmentée de la nouvelle loi sur le recrutement de l'armée)

January 1880

Appartient à l’ensemble documentaire : Limous1Contient une table des matièresAvec mode text

Code d'organisation judiciaire allemande (27 janvier 1877). I. Introduction / par L. Dubarle,...

Dubarle, Léon (1845-1926). Auteur du texte

January 1885

Collection : Collection des principaux codes étrangersContient une table des matièresAvec mode text

Code pénal d'Italie (30 juin 1889)... / traduit, annoté et précédé d'une introduction par Jules Lacointa (8 janvier 1890)

Italie. Auteur du texte

January 1890

[Code pénal. 1889-06-30]Collection : Collection des principaux codes étrangersContient une table des...

Code de procédure pénale allemand (1er février 1877) / traduit et annoté par Fernand Daguin,...

Allemagne (1871-1945). Auteur du texte

January 1884

[Code de procédure pénale. 1877]Collection : Collection des principaux codes étrangersCollection : C...

Code de procédure civile pour l'empire d'Allemagne... : (30 janvier 1877) / traduit et annoté par E. Glasson,... E. Lederlin,... F.-R. Dareste,...

Allemagne (1871-1945). Auteur du texte

January 1887

[Code de procédure civile. 1877]Collection : Collection des principaux codes étrangersCollection : C...

Code de procédure civile : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz (, par M. Henry Bourdeaux) / publié sous la direction de M. Gaston Griollet, par M. Henry Bourdeaux

Dalloz. Auteur du texte

January 1931

Collection : Petite Collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code pénal hongrois des crimes et des délits (28 mai 1878) et Code pénal hongrois des contraventions (14 juin 1879) / traduits et annotés par C. Martinet,... P. Dareste,... (mai 1885)

Hongrie. Auteur du texte

January 1885

[Code pénal. 1878-05-28 - 1879-06-14]Collection : Collection des principaux codes étrangersContient ...

Code pénal des Pays-Bas : (3 mars 1881) / traduit et annoté par Willem-Joan Wintgens,...

Pays-Bas. Auteur du texte

January 1883

[Code pénal. 1881]Collection : Collection des principaux codes étrangersContient une table des matiè...

Le nouveau code de procédure pénale hongrois

January 1963

Le nouveau code de procédure pénale hongrois. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 15 N°2...

Code de procédure civile / par A. Carpentier,...

Carpentier, Adrien (1853-1923). Auteur du texte

January 1913

Collection : Petits codes CarpentierContient une table des matièresAvec mode text

Le nouveau code de procédure pénale hongrois

January 1963

Le nouveau code de procédure pénale hongrois. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 15 N°2...

Code d'instruction criminelle et Code pénal annotés d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (9e édition, revue, corrigée et augmentée) / publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

Dalloz. Auteur du texte

January 1909

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Le Code de procédure civile italien

Lobin, Yvette

January 1958

Lobin Yvette. Le Code de procédure civile italien. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 1...

Le Code de procédure civile italien

Lobin, Yvette

January 1958

Lobin Yvette. Le Code de procédure civile italien. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 1...

Code d'instruction criminelle et code pénal, annotés d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (13e édition, revue, corrigée et augmentée) / publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

Vergé, Charles-Henri (1810-1890). Auteur du texte
Dalloz. Auteur du texte

January 1913

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Les codes français : contenant le code civil, le code de procédure civile, le code de commerce, le code d'instruction criminelle... (Edition augmentée de la nouvelle loi sur le recrutement de l'armée)

January 1880

Appartient à l’ensemble documentaire : Limous1Contient une table des matièresAvec mode text

Code d'organisation judiciaire allemande (27 janvier 1877). I. Introduction / par L. Dubarle,...

Dubarle, Léon (1845-1926). Auteur du texte

January 1885

Collection : Collection des principaux codes étrangersContient une table des matièresAvec mode text

Code pénal d'Italie (30 juin 1889)... / traduit, annoté et précédé d'une introduction par Jules Lacointa (8 janvier 1890)

Italie. Auteur du texte

January 1890

[Code pénal. 1889-06-30]Collection : Collection des principaux codes étrangersContient une table des...

Code de procédure pénale allemand (1er février 1877) / traduit et annoté par Fernand Daguin,...

Allemagne (1871-1945). Auteur du texte

January 1884

[Code de procédure pénale. 1877]Collection : Collection des principaux codes étrangersCollection : C...

Code de procédure civile pour l'empire d'Allemagne... : (30 janvier 1877) / traduit et annoté par E. Glasson,... E. Lederlin,... F.-R. Dareste,...

Allemagne (1871-1945). Auteur du texte

January 1887

[Code de procédure civile. 1877]Collection : Collection des principaux codes étrangersCollection : C...

Code de procédure civile : annoté d'après la doctrine et la jurisprudence avec renvois aux publications Dalloz (, par M. Henry Bourdeaux) / publié sous la direction de M. Gaston Griollet, par M. Henry Bourdeaux

Dalloz. Auteur du texte

January 1931

Collection : Petite Collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Code pénal hongrois des crimes et des délits (28 mai 1878) et Code pénal hongrois des contraventions (14 juin 1879) / traduits et annotés par C. Martinet,... P. Dareste,... (mai 1885)

Hongrie. Auteur du texte

January 1885

[Code pénal. 1878-05-28 - 1879-06-14]Collection : Collection des principaux codes étrangersContient ...

Code pénal des Pays-Bas : (3 mars 1881) / traduit et annoté par Willem-Joan Wintgens,...

Pays-Bas. Auteur du texte

January 1883

[Code pénal. 1881]Collection : Collection des principaux codes étrangersContient une table des matiè...

Le nouveau code de procédure pénale hongrois

January 1963

Le nouveau code de procédure pénale hongrois. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 15 N°2...

Code de procédure civile / par A. Carpentier,...

Carpentier, Adrien (1853-1923). Auteur du texte

January 1913

Collection : Petits codes CarpentierContient une table des matièresAvec mode text

Le nouveau code de procédure pénale hongrois

January 1963

Le nouveau code de procédure pénale hongrois. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 15 N°2...

Code d'instruction criminelle et Code pénal annotés d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (9e édition, revue, corrigée et augmentée) / publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

Dalloz. Auteur du texte

January 1909

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Le Code de procédure civile italien

Lobin, Yvette

January 1958

Lobin Yvette. Le Code de procédure civile italien. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 1...

Le Code de procédure civile italien

Lobin, Yvette

January 1958

Lobin Yvette. Le Code de procédure civile italien. In: Revue internationale de droit comparé. Vol. 1...

Code d'instruction criminelle et code pénal, annotés d'après la doctrine et la jurisprudence, avec renvois aux ouvrages de MM. Dalloz (13e édition, revue, corrigée et augmentée) / publiés sous la direction de MM. Gaston Griolet,... Charles Vergé,... avec la collaboration de M. Henry Bourdeaux,...

Vergé, Charles-Henri (1810-1890). Auteur du texte
Dalloz. Auteur du texte

January 1913

Collection : Petite collection DallozContient une table des matièresAvec mode text

Les codes français : contenant le code civil, le code de procédure civile, le code de commerce, le code d'instruction criminelle... (Edition augmentée de la nouvelle loi sur le recrutement de l'armée)

January 1880

Appartient à l’ensemble documentaire : Limous1Contient une table des matièresAvec mode text

Code d'organisation judiciaire allemande (27 janvier 1877). I. Introduction / par L. Dubarle,...

Dubarle, Léon (1845-1926). Auteur du texte

January 1885

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