Ordonnance du roi, portant amnistie en faveur des déserteurs des régimens servant en Corse depuis l'année 1764 . Du 10 août 1764

Ordonnance du roi, sur l'accord fait entre sa majesté & les Hollandois concernant les déserteurs . Du 1er juillet 1767

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1767-07-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI002Appartient à l’en...

Ordonnance du roi, pour établir le régiment d'infanterie corse de Buttafoco, sur le pied de régiment provincial de l'isle de Corse . Du 23 août 1723

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-23. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du Roi, portant création d'un régiment d'infanterie Corse, composé d'un bataillon, sous le nom de Buttafoco . Du 1er octobre 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1769

[Acte royal. 1769-10-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, portant amnistie en faveur des déserteurs des régimens servant en Corse depuis l'année 1764 . Du 10 août 1764

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1768

[Acte royal. 1768-08-10. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du Roi, portant vréation d'une légion de troupes-légères, sous le nom de Légion-Corse . Du 10 août 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1769

[Acte royal. 1768-12-17. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, pour l'établissement d'une compagnie de maréchaussée en Corse . Du 27 décembre 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1770

[Acte royal. 1769-12-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du Roi, portant création d'une légion de troupes-légères, sous le nom de légion-Corse . Du 10 août 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1769

[Acte royal. 1769-06-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, qui défend à tous capitaines, maîtres & patrons de navires, ou autres bâtimens de mer françois, de porter dans l'isle de Corse aucunes armes, munitions ou ustensiles de guerre . Du 28 mai 1753

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1753

[Acte royal. 1753-05-28. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant le régiment Royal-Corse . Du 26 avril 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-04-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du Roi, pour mettre la légion corse sur le pied des autres légions françoises, sous le nom de Légion du Dauphiné . Du 26 avril 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-04-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, pour mettre la légion Corse sur le pied des autres légions françoises, sous le nom de Légion du Dauphiné . Du 26 avril 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-03-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, pour la levée d'un régiment de cavalerie légère de Corse . Du 29 avril 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-04-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant les régimens Royal-Italien & Royal-Corse . Du 29 janvier 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-01-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du Roi, pour établir le régiment d'infanterie corse de Buttafoco, sur le pied de régiment provincial de l'isle de Corse . Du 23 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-23. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roy, qui, en renouvellant celle du 18. aoust 1731. deffend l'entrée dans les ports du Royaume, aux bastimens corses . Du 28. juillet 1736

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1736

[Acte royal. 1736-07-28. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Appartient à l’ense...

Ordonnance du roi, sur l'accord fait entre sa majesté & les Hollandois concernant les déserteurs . Du 1er juillet 1767

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1767

[Acte royal. 1767-07-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI002Appartient à l’en...

Ordonnance du roi, pour établir le régiment d'infanterie corse de Buttafoco, sur le pied de régiment provincial de l'isle de Corse . Du 23 août 1723

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-23. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du Roi, portant création d'un régiment d'infanterie Corse, composé d'un bataillon, sous le nom de Buttafoco . Du 1er octobre 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1769

[Acte royal. 1769-10-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, portant amnistie en faveur des déserteurs des régimens servant en Corse depuis l'année 1764 . Du 10 août 1764

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1768

[Acte royal. 1768-08-10. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du Roi, portant vréation d'une légion de troupes-légères, sous le nom de Légion-Corse . Du 10 août 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1769

[Acte royal. 1768-12-17. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, pour l'établissement d'une compagnie de maréchaussée en Corse . Du 27 décembre 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1770

[Acte royal. 1769-12-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du Roi, portant création d'une légion de troupes-légères, sous le nom de légion-Corse . Du 10 août 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1769

[Acte royal. 1769-06-25. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, qui défend à tous capitaines, maîtres & patrons de navires, ou autres bâtimens de mer françois, de porter dans l'isle de Corse aucunes armes, munitions ou ustensiles de guerre . Du 28 mai 1753

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1753

[Acte royal. 1753-05-28. Marly]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant le régiment Royal-Corse . Du 26 avril 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-04-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du Roi, pour mettre la légion corse sur le pied des autres légions françoises, sous le nom de Légion du Dauphiné . Du 26 avril 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-04-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, pour mettre la légion Corse sur le pied des autres légions françoises, sous le nom de Légion du Dauphiné . Du 26 avril 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-03-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, pour la levée d'un régiment de cavalerie légère de Corse . Du 29 avril 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-04-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant les régimens Royal-Italien & Royal-Corse . Du 29 janvier 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-01-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du Roi, pour établir le régiment d'infanterie corse de Buttafoco, sur le pied de régiment provincial de l'isle de Corse . Du 23 août 1772

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-23. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roy, qui, en renouvellant celle du 18. aoust 1731. deffend l'entrée dans les ports du Royaume, aux bastimens corses . Du 28. juillet 1736

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1736

[Acte royal. 1736-07-28. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Appartient à l’ense...

Ordonnance du roi, sur l'accord fait entre sa majesté & les Hollandois concernant les déserteurs . Du 1er juillet 1767

Louis XV (1710-1774
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January 1767

[Acte royal. 1767-07-01. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI002Appartient à l’en...

Ordonnance du roi, pour établir le régiment d'infanterie corse de Buttafoco, sur le pied de régiment provincial de l'isle de Corse . Du 23 août 1723

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1772

[Acte royal. 1772-08-23. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du Roi, portant création d'un régiment d'infanterie Corse, composé d'un bataillon, sous le nom de Buttafoco . Du 1er octobre 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1769

[Acte royal. 1769-10-08. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, portant amnistie en faveur des déserteurs des régimens servant en Corse depuis l'année 1764 . Du 10 août 1764

Abstract

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Ordonnance du roi, portant amnistie en faveur des déserteurs des régimens servant en Corse depuis l'année 1764 . Du 10 août 1764

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