Ordonnance du roi, sur l'accord fait entre sa majesté & les Hollandois concernant les déserteurs . Du 1er juillet 1767

Ordonnance du roy, portant que les capitaines, maistres & patrons des bastimens françois, seront tenus à l'avenir de payer les droits consulaires & nationaux aux consuls de France establis dans les ports d'Espagne . Du 21. juillet 1736

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1736

[Acte royal. 1736-07-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI008Appartient à l’en...

Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneurs généraux & intendans, ainsi que les commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent, pourroient y contracter à l'avenir . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du Roi, portant vréation d'une légion de troupes-légères, sous le nom de Légion-Corse . Du 10 août 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1769

[Acte royal. 1768-12-17. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance... sur les saluts et honneurs à rendre dans l'Inde...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-02-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, pour l'établissement d'une compagnie de maréchaussée en Corse . Du 27 décembre 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1770

[Acte royal. 1769-12-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant le régiment Royal-Corse . Du 26 avril 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-04-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance... concernant les droits des consuls et viceconsuls des eschelles de Négrepont, La Cavalle, Rhodes, Metelin, Scio, Mile, Tine et Miconi...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1733

[Acte royal. 1733-05-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI008Appartient à l’en...

Ordonnance du roi, concernant les régimens Royal-Italien & Royal-Corse . Du 29 janvier 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-01-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Languedoc . Du 15 mai 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-05-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode text

Ordonnance du Roi, pour mettre la légion corse sur le pied des autres légions françoises, sous le nom de Légion du Dauphiné . Du 26 avril 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-04-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, portant amnistie en faveur des déserteurs des régimens servant en Corse depuis l'année 1764 . Du 10 août 1764

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1768

[Acte royal. 1768-08-10. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, pour mettre la légion Corse sur le pied des autres légions françoises, sous le nom de Légion du Dauphiné . Du 26 avril 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-03-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant le régiment provincial de l'isle de Corse . Du 2 juin 1777

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant les capitaines-commandans des compagnies colonelle & lieutenante colonelle des régimens d'infanterie de Royal-Italien & de Royal-Corse . Du 27 mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1775-05-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, pour la réforme du régiment de l'Amérique . Du 26 décembre 1774

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roy, portant que les capitaines, maistres & patrons des bastimens françois, seront tenus à l'avenir de payer les droits consulaires & nationaux aux consuls de France establis dans les ports d'Espagne . Du 21. juillet 1736

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1736

[Acte royal. 1736-07-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI008Appartient à l’en...

Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneurs généraux & intendans, ainsi que les commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent, pourroient y contracter à l'avenir . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du Roi, portant vréation d'une légion de troupes-légères, sous le nom de Légion-Corse . Du 10 août 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1769

[Acte royal. 1768-12-17. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance... sur les saluts et honneurs à rendre dans l'Inde...

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1776-02-03. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDIGen0Appartient à l’e...

Ordonnance du roi, pour l'établissement d'une compagnie de maréchaussée en Corse . Du 27 décembre 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1770

[Acte royal. 1769-12-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant le régiment Royal-Corse . Du 26 avril 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-04-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance... concernant les droits des consuls et viceconsuls des eschelles de Négrepont, La Cavalle, Rhodes, Metelin, Scio, Mile, Tine et Miconi...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1733

[Acte royal. 1733-05-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI008Appartient à l’en...

Ordonnance du roi, concernant les régimens Royal-Italien & Royal-Corse . Du 29 janvier 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-01-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant les milices garde-côtes de Languedoc . Du 15 mai 1758

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1758

[Acte royal. 1758-05-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode text

Ordonnance du Roi, pour mettre la légion corse sur le pied des autres légions françoises, sous le nom de Légion du Dauphiné . Du 26 avril 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-04-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, portant amnistie en faveur des déserteurs des régimens servant en Corse depuis l'année 1764 . Du 10 août 1764

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1768

[Acte royal. 1768-08-10. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, pour mettre la légion Corse sur le pied des autres légions françoises, sous le nom de Légion du Dauphiné . Du 26 avril 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-03-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant le régiment provincial de l'isle de Corse . Du 2 juin 1777

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1777

[Acte royal. 1777-06-00. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, concernant les capitaines-commandans des compagnies colonelle & lieutenante colonelle des régimens d'infanterie de Royal-Italien & de Royal-Corse . Du 27 mai 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1776

[Acte royal. 1775-05-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, pour la réforme du régiment de l'Amérique . Du 26 décembre 1774

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1774-12-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roy, portant que les capitaines, maistres & patrons des bastimens françois, seront tenus à l'avenir de payer les droits consulaires & nationaux aux consuls de France establis dans les ports d'Espagne . Du 21. juillet 1736

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1736

[Acte royal. 1736-07-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : MAEDI008Appartient à l’en...

Ordonnance du roi, concernant les mariages & acquisitions que les gouverneurs généraux & intendans, ainsi que les commissaires & écrivains de la marine, servant aux isles sous le vent, pourroient y contracter à l'avenir . Du 23 juillet 1759

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1759

[Acte royal. 1759-07-23. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : NordPdeC1Appartient à l’e...

Ordonnance du Roi, portant vréation d'une légion de troupes-légères, sous le nom de Légion-Corse . Du 10 août 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1769

[Acte royal. 1768-12-17. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Ordonnance du roi, sur l'accord fait entre sa majesté & les Hollandois concernant les déserteurs . Du 1er juillet 1767

Abstract

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Ordonnance du roi, sur l'accord fait entre sa majesté & les Hollandois concernant les déserteurs . Du 1er juillet 1767

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