Coutumes du comté et bailliage de Montfort-Lamaulry, Gambais, Neauphle-le-Chastel, Saint-Liger en Yveline, enclaves et anciens ressorts d'iceux . Avec le commentaire de défunt Maître Claude Thourette,... Donné au public par les soins de Maître Claude Thourette,...

Commentaire sur les coustumes du gouvernement de Péronne, Mondidier et Roye . Fait par Me Claude Le Caron,... imprimé après son déceds

Le Caron, Claude (le père). Auteur du texte

January 1660

Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Contient une table des matièresAvec mode text

Coutumes générales de la ville et cité de Bayonne et jurisdiction d'icelle, approuvées établies et confirmées par ledit perpétuel et autorisées par arrêt de la Cour de Parlement de Bordeaux, du 9 juin 1514

January 1773

[Coutume. Bayonne. 1773]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Contient une table des matières...

Notice historique et statistique sur le marquisat de La Trousse et ses possessions : Cocherel, Crépoil, Tancrou, Rademont, Vieux-Moulin, etc., et sur la commune d'Ocquerre / par M. L. Benoist,...

Benoist, Louis (1821-1896). Auteur du texte

January 1888

Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Contient une table des matièresAvec mode text

Coutumes du comté et bailliage de Montfort-Lamaulry, Gambais, Neauphle le Chastel, Saint-Liger en Yveline, enclaves et anciens ressorts d'iceux. Avec le commentaire de défunt maitre Claude Thourette, avocat au parlement... Revu, corrigé et augmenté... par M. Claude Thourette, conseiller-avocat du Roy...

January 1731

[Coutume. Montfort-l'Amaury. 1731][Coutume. Neauphle-le-Château. 1731][Coutume. Saint-Léger-en-Yveli...

Coutumes de Vitry-le-François , avec le commentaire de Me Charles de Salligny,... Quatrième édition. Corrigée & augmentée d'une nouvelle harmonie de loix... avec divers traitez séparez touchant le droit des juges conservateurs, de la navigation, des incendies...

January 1676

[Coutume. Vitry-le-François. 1676]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Contient une table...

Coutumes générales du duché de Lorraine, pour les bailliages de Nancy, Vosge et Allemagne. Nouvelle édition, revue et corrigée

January 1783

[Coutume. Lorraine. 1783]Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Contient une table des matières...

Coutumes de Lorris-Montargis, Saint-Fargeau, pays de Puysaye, Chastillon-sur-Loing, Sancerre, Gien, Nemours, Chasteau-Landon, & autres lieux régis et gouvernés par les dites coutumes. Tome 1 / , commentées par M. Lhoste,... avec les notes de M. Du Moulin augmentées des observations de M. Le Page,... et de la conférence des coutumes de Paris, Orléans, Troie et Auxerre, par M. Durand. Nouvelle édition...

Durand, E. (avocat en la cour). Auteur du texte

January 1771

Comprend : Conférence des coutumes de Paris, Orléans, Troyes et Auxerre...Contient une table des mat...

Commentaire sur les coutumes générales de la ville de Bourdeaux et pays bourdelois , par feu Bernard Authomne,... Reveu, corrigé & augmenté en cette nouvelle & dernière édition

Automne, Bernard (1574?-1666). Auteur du texte

January 1656

Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Contient une table des matièresAvec mode text

Coustumes générales du bailliage du Bossigny , rédigées par les trois Estats d'iceluy, convocquez a cest effect par ordonnance de... Charles... duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, etc. et omologuées par Son Altesse au mois de novembre mil cinq cens quatre vingt...

January 1607

[Coutumes. Bassigny. 1607]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appartient à l’ensemble do...

Coutumes générales du bailliage de Troyes en Champagne , avec un commentaire abrégé, tiré des différens commentateurs, et la solution d'un grand nombre de questions qu'ils n'ont pas prévues ; un extrait des substitutions... Par M. Marcilly,...

January 1768

[Coutume. Troyes. 1768]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Contient une table des matièr...

Coustumes du bailliage de Troyes en Champagne . Cconférées aux coustumes de France... Ensemble l'estat des appartenances... d'icelles coustumes, le droict... de Champagne et Brye, le recueil des évesques de Troyes, les Mémoires des comtes... de Champagne... par Me Pierre Pithou,... nouvelle édition...

January 1629

Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Contient une table des matièresAvec mode text

Coutumes de Bretagne , avec les commentaires et observations pour l'intelligence, le véritable sens & l'usage des articles obscurs, suivant les édits, déclarations, ordonnances & arrêts de réglemens rendus depuis la dernière réformation de ces coutumes, par Maître Michel Sauvageau,... Nouvelle édition, augmentée considérablement

January 1742

[Coutume. Bretagne. 1742]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensemble docu...

Commentaires sur les coustumes du pays de Loudunois . Où se rapportent plusieurs coustumes d'autres pays, ordonnances royaux, jugemens & arrests, textes de droit commun, auctorités et advis conformes ou contraires à icelles, par Maistre Pierre Le Proust, sieur de Beaulieu,...

Le Proust, Pierre (sieur de Beaulieu). Auteur du texte

January 1612

[Coutume. Loudunois. 1612]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir1Appartient à l’ensemble do...

Coustume de Chasteau-neuf en Thimerais avec les notes de M. Ch. Du Moulin, et annotations du sieur Du Lorens,... Nouvelle édition

January 1732

[Coutume. Châteauneuf-en-Thymerais. 1732]Contient une table des matièresAvec mode text

Coutume de Bretagne et usance de quelques villes et territoires , corrigée par feu M. P. Hevin,... sur son manuscrit. Avec quelques arrests rendus sur plusieurs articles de la coutume, tirés des mémoires de plusieurs celebres avocats. Troisième édition

January 1730

[Coutume. Bretagne. 1730]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensemble docu...

Commentaire sur les coustumes du gouvernement de Péronne, Mondidier et Roye . Fait par Me Claude Le Caron,... imprimé après son déceds

Le Caron, Claude (le père). Auteur du texte

January 1660

Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Contient une table des matièresAvec mode text

Coutumes générales de la ville et cité de Bayonne et jurisdiction d'icelle, approuvées établies et confirmées par ledit perpétuel et autorisées par arrêt de la Cour de Parlement de Bordeaux, du 9 juin 1514

January 1773

[Coutume. Bayonne. 1773]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Contient une table des matières...

Notice historique et statistique sur le marquisat de La Trousse et ses possessions : Cocherel, Crépoil, Tancrou, Rademont, Vieux-Moulin, etc., et sur la commune d'Ocquerre / par M. L. Benoist,...

Benoist, Louis (1821-1896). Auteur du texte

January 1888

Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Contient une table des matièresAvec mode text

Coutumes du comté et bailliage de Montfort-Lamaulry, Gambais, Neauphle le Chastel, Saint-Liger en Yveline, enclaves et anciens ressorts d'iceux. Avec le commentaire de défunt maitre Claude Thourette, avocat au parlement... Revu, corrigé et augmenté... par M. Claude Thourette, conseiller-avocat du Roy...

January 1731

[Coutume. Montfort-l'Amaury. 1731][Coutume. Neauphle-le-Château. 1731][Coutume. Saint-Léger-en-Yveli...

Coutumes de Vitry-le-François , avec le commentaire de Me Charles de Salligny,... Quatrième édition. Corrigée & augmentée d'une nouvelle harmonie de loix... avec divers traitez séparez touchant le droit des juges conservateurs, de la navigation, des incendies...

January 1676

[Coutume. Vitry-le-François. 1676]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Contient une table...

Coutumes générales du duché de Lorraine, pour les bailliages de Nancy, Vosge et Allemagne. Nouvelle édition, revue et corrigée

January 1783

[Coutume. Lorraine. 1783]Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Contient une table des matières...

Coutumes de Lorris-Montargis, Saint-Fargeau, pays de Puysaye, Chastillon-sur-Loing, Sancerre, Gien, Nemours, Chasteau-Landon, & autres lieux régis et gouvernés par les dites coutumes. Tome 1 / , commentées par M. Lhoste,... avec les notes de M. Du Moulin augmentées des observations de M. Le Page,... et de la conférence des coutumes de Paris, Orléans, Troie et Auxerre, par M. Durand. Nouvelle édition...

Durand, E. (avocat en la cour). Auteur du texte

January 1771

Comprend : Conférence des coutumes de Paris, Orléans, Troyes et Auxerre...Contient une table des mat...

Commentaire sur les coutumes générales de la ville de Bourdeaux et pays bourdelois , par feu Bernard Authomne,... Reveu, corrigé & augmenté en cette nouvelle & dernière édition

Automne, Bernard (1574?-1666). Auteur du texte

January 1656

Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Contient une table des matièresAvec mode text

Coustumes générales du bailliage du Bossigny , rédigées par les trois Estats d'iceluy, convocquez a cest effect par ordonnance de... Charles... duc de Calabre, Lorraine, Bar, Gueldres, etc. et omologuées par Son Altesse au mois de novembre mil cinq cens quatre vingt...

January 1607

[Coutumes. Bassigny. 1607]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Appartient à l’ensemble do...

Coutumes générales du bailliage de Troyes en Champagne , avec un commentaire abrégé, tiré des différens commentateurs, et la solution d'un grand nombre de questions qu'ils n'ont pas prévues ; un extrait des substitutions... Par M. Marcilly,...

January 1768

[Coutume. Troyes. 1768]Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Contient une table des matièr...

Coustumes du bailliage de Troyes en Champagne . Cconférées aux coustumes de France... Ensemble l'estat des appartenances... d'icelles coustumes, le droict... de Champagne et Brye, le recueil des évesques de Troyes, les Mémoires des comtes... de Champagne... par Me Pierre Pithou,... nouvelle édition...

January 1629

Appartient à l’ensemble documentaire : ChArdenn1Contient une table des matièresAvec mode text

Coutumes de Bretagne , avec les commentaires et observations pour l'intelligence, le véritable sens & l'usage des articles obscurs, suivant les édits, déclarations, ordonnances & arrêts de réglemens rendus depuis la dernière réformation de ces coutumes, par Maître Michel Sauvageau,... Nouvelle édition, augmentée considérablement

January 1742

[Coutume. Bretagne. 1742]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensemble docu...

Commentaires sur les coustumes du pays de Loudunois . Où se rapportent plusieurs coustumes d'autres pays, ordonnances royaux, jugemens & arrests, textes de droit commun, auctorités et advis conformes ou contraires à icelles, par Maistre Pierre Le Proust, sieur de Beaulieu,...

Le Proust, Pierre (sieur de Beaulieu). Auteur du texte

January 1612

[Coutume. Loudunois. 1612]Appartient à l’ensemble documentaire : PaysLoir1Appartient à l’ensemble do...

Coustume de Chasteau-neuf en Thimerais avec les notes de M. Ch. Du Moulin, et annotations du sieur Du Lorens,... Nouvelle édition

January 1732

[Coutume. Châteauneuf-en-Thymerais. 1732]Contient une table des matièresAvec mode text

Coutume de Bretagne et usance de quelques villes et territoires , corrigée par feu M. P. Hevin,... sur son manuscrit. Avec quelques arrests rendus sur plusieurs articles de la coutume, tirés des mémoires de plusieurs celebres avocats. Troisième édition

January 1730

[Coutume. Bretagne. 1730]Appartient à l’ensemble documentaire : Bretagn1Appartient à l’ensemble docu...

Commentaire sur les coustumes du gouvernement de Péronne, Mondidier et Roye . Fait par Me Claude Le Caron,... imprimé après son déceds

Le Caron, Claude (le père). Auteur du texte

January 1660

Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Contient une table des matièresAvec mode text

Coutumes générales de la ville et cité de Bayonne et jurisdiction d'icelle, approuvées établies et confirmées par ledit perpétuel et autorisées par arrêt de la Cour de Parlement de Bordeaux, du 9 juin 1514

January 1773

[Coutume. Bayonne. 1773]Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Contient une table des matières...

Notice historique et statistique sur le marquisat de La Trousse et ses possessions : Cocherel, Crépoil, Tancrou, Rademont, Vieux-Moulin, etc., et sur la commune d'Ocquerre / par M. L. Benoist,...

Benoist, Louis (1821-1896). Auteur du texte

January 1888

Appartient à l’ensemble documentaire : IledeFr1Contient une table des matièresAvec mode text

Coutumes du comté et bailliage de Montfort-Lamaulry, Gambais, Neauphle-le-Chastel, Saint-Liger en Yveline, enclaves et anciens ressorts d'iceux . Avec le commentaire de défunt Maître Claude Thourette,... Donné au public par les soins de Maître Claude Thourette,...

Abstract

Extracted data

Coutumes du comté et bailliage de Montfort-Lamaulry, Gambais, Neauphle-le-Chastel, Saint-Liger en Yveline, enclaves et anciens ressorts d'iceux . Avec le commentaire de défunt Maître Claude Thourette,... Donné au public par les soins de Maître Claude Thourette,...

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