Add to ORKGVariante(s) de titre : Recueil des arrêts de la Cour royale de MetzEtat de collection : |t. 4, part. 1 (1822)-t. 5, part. 1 (1824/1825)Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Avec mode text
Variante(s) de titre : Mémoires de l'Académie du GardPériodicité : Irrégulier (1837-1860) ; Annuel (...
Périodicité : AnnuelEtat de collection : 1825-1860Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec ...
Variante(s) de titre : Table chronologique des reglemens, arrests et jugemens, tant du Conseil que d...
Variante(s) de titre : Jurisprudence de la Cour royale de Lyon et décisions remarquables des tribuna...
Variante(s) de titre : Jurisprudence de la Cour royale de NancyEtat de collection : 1833Appartient à...
18241824 (T5,PART1,CAHIER1)-1824 (T5,PART1,CAHIER5).Note : Avec couv. T5, cah. 1-5 + T4, cah. 10 et ...
Périodicité : MensuelEtat de collection : 1827Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mod...
Etat de collection : 1924/01 (A4,N1)-1935/12 (A16,N12)Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1...
[Factum (La Faye (Allier, Baronnie)). 1769]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn1Avec mode ...
Comprend : (Arrêts de la Cour de Bourges.)Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Avec mode te...
Variante(s) de titre : Journal de la jurisprudence de la Cour royale d'AmiensVariante(s) de titre : ...
Variante(s) de titre : Journal de jurisprudence. Cour royale de ColmarVariante(s) de titre : Journal...
Comprend : (Arrêts de la Cour de Nîmes.)Contient une table des matièresAvec mode text
Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text
Variante(s) de titre : Clunet (1874)Variante(s) de titre : Journal du droit international privé et d...
Variante(s) de titre : Mémoires de l'Académie du GardPériodicité : Irrégulier (1837-1860) ; Annuel (...
Périodicité : AnnuelEtat de collection : 1825-1860Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec ...
Variante(s) de titre : Table chronologique des reglemens, arrests et jugemens, tant du Conseil que d...
Variante(s) de titre : Jurisprudence de la Cour royale de Lyon et décisions remarquables des tribuna...
Variante(s) de titre : Jurisprudence de la Cour royale de NancyEtat de collection : 1833Appartient à...
18241824 (T5,PART1,CAHIER1)-1824 (T5,PART1,CAHIER5).Note : Avec couv. T5, cah. 1-5 + T4, cah. 10 et ...
Périodicité : MensuelEtat de collection : 1827Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mod...
Etat de collection : 1924/01 (A4,N1)-1935/12 (A16,N12)Appartient à l’ensemble documentaire : Alsace1...
[Factum (La Faye (Allier, Baronnie)). 1769]Appartient à l’ensemble documentaire : Auvergn1Avec mode ...
Comprend : (Arrêts de la Cour de Bourges.)Appartient à l’ensemble documentaire : Centre1Avec mode te...
Variante(s) de titre : Journal de la jurisprudence de la Cour royale d'AmiensVariante(s) de titre : ...
Variante(s) de titre : Journal de jurisprudence. Cour royale de ColmarVariante(s) de titre : Journal...
Comprend : (Arrêts de la Cour de Nîmes.)Contient une table des matièresAvec mode text
Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text
Variante(s) de titre : Clunet (1874)Variante(s) de titre : Journal du droit international privé et d...
Variante(s) de titre : Mémoires de l'Académie du GardPériodicité : Irrégulier (1837-1860) ; Annuel (...
Périodicité : AnnuelEtat de collection : 1825-1860Appartient à l’ensemble documentaire : Aquit1Avec ...
Variante(s) de titre : Table chronologique des reglemens, arrests et jugemens, tant du Conseil que d...