Déclaration... au sujet de la publication des substitutions en Dauphiné... Registrée au Parlement de Dauphiné [le 12 juin 1739]

Délibération des États et ordonnance de nosseigneurs les commissaires du roi et des États, au sujet du renvoi du payement du premier terme des impositions au second. Extrait des registres des délibérations prises par les gens des trois États du pays de Languedoc, assemblés par mandement du roi en la ville de Montpellier, au mois de décembre 1739, janvier et février 1740... Du lundi 25e du mois de janvier 1740...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1740

[Acte. 1740-01-25]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Avec mode text

Règlement des droits et salaires des officiers des sièges d'amirauté des Isles du Vent de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, concernant les régimens Royal-Italien & Royal-Corse . Du 29 janvier 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-01-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Déclaration... au sujet de la publication des substitutions en Dauphiné... Registrée au Parlement de Dauphiné [le 12 juin 1739]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1739

[Acte royal. 1739-04-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration du roy, portant que la noblesse de Bresse, Bugey & Gex sera recûë & dans le Collège de Mazarin. Donnée à Versailles le 21 avril 1724. Numéro 15

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-04-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Avec mode text

Declaration du roy, concernant les nesgres esclaves des colonies . Donnée à Versailles, le 15. decembre 1740. Registrée au Parlement de Provence

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1740

[Acte royal. 1738-12-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Déclaration du roy au sujet des successions mobiliaires des sujets de Grande-Bretagne décédés en France . Donnée à Compiegne le 19. juillet 1739

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1739

[Acte royal. 1739-07-19. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Avec mode text

Extrait du registre des délibérations prises par les gens des trois États de la province de Languedoc, assemblés par mandement du roi en la ville de Montpellier, aux mois d'octobre, novembre et décembre 1756. Du samedi 13e novembre 1756...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1756

[Acte. 1756-11-13]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Avec mode text

Ordonnance du Roi, pour mettre la légion corse sur le pied des autres légions françoises, sous le nom de Légion du Dauphiné . Du 26 avril 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-04-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Lettres patentes du roy, portant que les coûtumes du baillage de Verdun & les usages locaux de la ville de Toul y insérées, seront observées . Données à Versailles le 30. septembre 1747. Registrées en Parlementle 7 décembre suivant

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1747-09-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Avec mode text

Ordonnance du roi, pour mettre la légion Corse sur le pied des autres légions françoises, sous le nom de Légion du Dauphiné . Du 26 avril 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-03-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Délibération des États, portant règlement au sujet du payement de l'étape fournie par les communautés. Extrait des registres des délibérations prises par les gens des trois États du pays de Languedoc... Du lundi 25e janvier 1740...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1740

[Acte. 1740-01-25]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode text

Chroniques dauphinoises et documents inédits relatifs au Dauphiné pendant la Révolution. 1 / par A. Champollion-Figeac

Champollion-Figeac, Aimé (1813-1894). Auteur du texte

Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Ordonnance du roi, pour l'établissement d'une compagnie de maréchaussée en Corse . Du 27 décembre 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1770

[Acte royal. 1769-12-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Délibération des États, en forme de règlement, au sujet de l'exécution des conventions passées entre les États et les propriétaires du canal royal par rapport à l'entretien des épanchoirs, aqueducs, rigoles, contre-canaux et autres ouvrages. Extrait du registre des délibérations des États généraux de la province de Languedoc, convoqués par mandement du roi en la ville de Montpellier, au mois de décembre 1739. Du mardi 19e janvier 1740...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1740

[Acte. 1740-01-19]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Avec mode text

Délibération des États et ordonnance de nosseigneurs les commissaires du roi et des États, au sujet du renvoi du payement du premier terme des impositions au second. Extrait des registres des délibérations prises par les gens des trois États du pays de Languedoc, assemblés par mandement du roi en la ville de Montpellier, au mois de décembre 1739, janvier et février 1740... Du lundi 25e du mois de janvier 1740...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1740

[Acte. 1740-01-25]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Avec mode text

Règlement des droits et salaires des officiers des sièges d'amirauté des Isles du Vent de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, concernant les régimens Royal-Italien & Royal-Corse . Du 29 janvier 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-01-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Déclaration... au sujet de la publication des substitutions en Dauphiné... Registrée au Parlement de Dauphiné [le 12 juin 1739]

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1739

[Acte royal. 1739-04-22. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp

Déclaration du roy, portant que la noblesse de Bresse, Bugey & Gex sera recûë & dans le Collège de Mazarin. Donnée à Versailles le 21 avril 1724. Numéro 15

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1724

[Acte royal. 1724-04-21. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Avec mode text

Declaration du roy, concernant les nesgres esclaves des colonies . Donnée à Versailles, le 15. decembre 1740. Registrée au Parlement de Provence

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1740

[Acte royal. 1738-12-15. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : PACA1Avec mode text

Déclaration du roy au sujet des successions mobiliaires des sujets de Grande-Bretagne décédés en France . Donnée à Compiegne le 19. juillet 1739

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1739

[Acte royal. 1739-07-19. Compiègne]Appartient à l’ensemble documentaire : Picardi1Avec mode text

Extrait du registre des délibérations prises par les gens des trois États de la province de Languedoc, assemblés par mandement du roi en la ville de Montpellier, aux mois d'octobre, novembre et décembre 1756. Du samedi 13e novembre 1756...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1756

[Acte. 1756-11-13]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Avec mode text

Ordonnance du Roi, pour mettre la légion corse sur le pied des autres légions françoises, sous le nom de Légion du Dauphiné . Du 26 avril 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-04-26. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Lettres patentes du roy, portant que les coûtumes du baillage de Verdun & les usages locaux de la ville de Toul y insérées, seront observées . Données à Versailles le 30. septembre 1747. Registrées en Parlementle 7 décembre suivant

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1748

[Acte royal. 1747-09-30. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Lorr1Avec mode text

Ordonnance du roi, pour mettre la légion Corse sur le pied des autres légions françoises, sous le nom de Légion du Dauphiné . Du 26 avril 1775

Louis XVI (1754-1793
France. Auteur du texte

January 1775

[Acte royal. 1775-03-02. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Délibération des États, portant règlement au sujet du payement de l'étape fournie par les communautés. Extrait des registres des délibérations prises par les gens des trois États du pays de Languedoc... Du lundi 25e janvier 1740...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1740

[Acte. 1740-01-25]Appartient à l’ensemble documentaire : MidiPyren1Avec mode text

Chroniques dauphinoises et documents inédits relatifs au Dauphiné pendant la Révolution. 1 / par A. Champollion-Figeac

Champollion-Figeac, Aimé (1813-1894). Auteur du texte

Appartient à l’ensemble documentaire : RhoneAlp1Contient une table des matièresAvec mode text

Ordonnance du roi, pour l'établissement d'une compagnie de maréchaussée en Corse . Du 27 décembre 1769

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1770

[Acte royal. 1769-12-27. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Délibération des États, en forme de règlement, au sujet de l'exécution des conventions passées entre les États et les propriétaires du canal royal par rapport à l'entretien des épanchoirs, aqueducs, rigoles, contre-canaux et autres ouvrages. Extrait du registre des délibérations des États généraux de la province de Languedoc, convoqués par mandement du roi en la ville de Montpellier, au mois de décembre 1739. Du mardi 19e janvier 1740...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1740

[Acte. 1740-01-19]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Avec mode text

Délibération des États et ordonnance de nosseigneurs les commissaires du roi et des États, au sujet du renvoi du payement du premier terme des impositions au second. Extrait des registres des délibérations prises par les gens des trois États du pays de Languedoc, assemblés par mandement du roi en la ville de Montpellier, au mois de décembre 1739, janvier et février 1740... Du lundi 25e du mois de janvier 1740...

Languedoc. États. Auteur du texte

January 1740

[Acte. 1740-01-25]Appartient à l’ensemble documentaire : LangRous1Avec mode text

Règlement des droits et salaires des officiers des sièges d'amirauté des Isles du Vent de l'Amérique...

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1722

[Acte royal. 1722-12-07. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1Appartient à l’...

Ordonnance du roi, concernant les régimens Royal-Italien & Royal-Corse . Du 29 janvier 1757

Louis XV (1710-1774
France. Auteur du texte

January 1757

[Acte royal. 1757-01-29. Versailles]Appartient à l’ensemble documentaire : RCorse1Avec mode text

Déclaration... au sujet de la publication des substitutions en Dauphiné... Registrée au Parlement de Dauphiné [le 12 juin 1739]

Abstract

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Déclaration... au sujet de la publication des substitutions en Dauphiné... Registrée au Parlement de Dauphiné [le 12 juin 1739]

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