International audienceL'article revient sur les origines religieuses de la distinction, fondamentale en droit d'auteur, entre la propriété incorporelle de l’œuvre de l'esprit et la propriété du support matériel. Les solutions dégagées par le deuxième Concile de Nicée (787) quant à la vénération des icônes, et leur reprise dans le droit canon, fournissent d'intéressantes pistes de réflexion à ce niveau. Elles ont plus tard inspiré les premiers juristes et avocats ayant défendu la thèse d'une propriété intellectuelle de l'auteur sur l’œuvre de l'esprit
Cet article constitue une version légèrement adaptée de l’exposé fait par l’auteure à l’Université c...
A travers l’examen des droits canadien, américain et européen, cet article s’interroge sur les poten...
Dans cet article l’auteur s’intéresse au problème de la qualification juridique du parjure dans le d...
International audienceL'article revient sur les origines religieuses de la distinction, fondamentale...
À partir d’une analyse des lacunes présentées par les justifications apportées au projet de justice ...
International audienceCe court article, dans un numéro thématique de Daimon consacré aux personnes d...
International audienceLes convictions religieuses conduisent régulièrement les individus à adopter d...
International audienceQuand le merveilleux rencontre le droitLes contes de fées font partie des plus...
International audienceDe nombreux arrêts récents de la Cour européenne des droits de l'homme opposen...
International audienceLe phénomène de la conversion religieuse est principalement appréhendé, par le...
International audienceCet article s’intéresse aux références de plus en plus nombreuses aux droits f...
Le respect dû aux morts est un principe fondamental du droit international, à l'origine essentiellem...
Comment un Etat peut-il appréhender une notion aussi complexe que l’identité, lorsque déterminer si ...
L’imbrication du divin et du religieux, d’une part, du droit et notamment du droit international d’a...
Cet article vise à évaluer l’affaire des Immunités juridictionnelles de l’État devant la Cour intern...
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